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11 663 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87140

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

DU 15 Septembre 2004 ------------------------- C.C/S.B Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ed1

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 9 MARS 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 05 / 04472 Madame Danièle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899bd

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 24 mars 2006 par Maître Camilla DAUVIN, avocat de Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Chambre 1-9

627df7010d41e0057d43e14d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SARL DANIEL RICHARD C/ S.E.L.A.R.L. [M] & [J] S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdc029f4f785826d67c6c16

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Rachid X..., Mme Danièle X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b64

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Daniel Y... pour travail dissimulé, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cc

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

RG N : C06 01402 AFFAIRE : Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fed

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

---------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00018 --------------------------- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE C/ Liliane X... épouse Y..., Jacky X..., Danielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90272

Appel

13 février 2013

13 février 2013

née le 13 Septembre 1955 à CASABLANCA (MAROC) ... 20200 BASTIA Défaillante Monsieur Daniel Georges X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1f

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

C / Association DE SAUVEGARDE ET DE PROTECTION DE LA PERSONNE Daniel Y...

Source officielle
CA

3e chambre

60359a08dd96cebe3a5a6413

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Les parties avaient été mises en relation par l'intermédiaire de la société Daniel Feau Conseil Immobilier, agence immobilière mandatée par les vendeurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af3

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

La société Daniel Féaux sera débouté de son appel incident. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52f

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Par conclusions du 11 mai 2006, la SARL FRANCE Q GROUP a indiqué se désister de son appel à l'encontre de Madame Danielle Y..., Monsieur Mathieu A... et Monsieur Jacky A....

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

697afdbacdc6046d47106962

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

le numéro 792 041 006 prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, représentant : Me Julie CHATEAU de la SCP JEAN LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917ce

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

d'inscription au répertoire général : S 11/ 07654 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Mars 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 11-00711 APPELANT Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5ad

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

Deux enfants sont issus de cette union : Jean-Daniel, née le 22 octobre 1981 et Sylvia, née le 29 octobre 1984.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8b5

Appel

22 février 2011

22 février 2011

C/ OPAC DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANT : Monsieur Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e090

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 01 Juin 2011 Appel contre une décision du Juge des tutelles du Tribunal d'Instance de SAINT-ETIENNE RG 09. a. 00213 du 21 avril 2010 APPELANTE : Mme Danielle

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a0

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

voie de Bouillon 08200 GIVONNE COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe BOUCHER, avocat au barreau de CHARLEVILLE-MEZIERES, INTIMES : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c33f

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Daniel X...

Source officielle

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