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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6789f70f39ae1759ccf6073c
16 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de M.
6780bc6d7876e75543d1c55e
9 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
1ère chambre civile B
66a8826e7be56405acf7904f
4 juillet 2023
civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
CHAMBRE SOCIALE C
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10 décembre 2020
DOAT, président et Laurence BERTHIER, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
CHAMBRE SOCIALE A
62c67c49ca9bf263790307d0
6 juillet 2022
: 03 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Elsa
62c67c49ca9bf263790307d2
6618cf0a7935f50008be4289
11 avril 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, M.
3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
de la SELARL LE PAGE-FOURNIER, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉES : S.A.
Cour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23e
6 mars 2012
GUICHETEAU, Selarl ALEXA INTIMÉE : Madame Elisabeth Y... divorcée X... ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocat plaidant, Me Elisa
Chambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff6072
10 avril 2024
Elle indique que le caractère essentiel de la spécification s'apprécie en réalité au regard des propres obligations de la société [Localité 3] béton vis-à-vis de ses clients fournis.
6253cd52bd3db21cbdd92ef3
18 février 2016
Cour : jugement rendu le 10 Octobre 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 12/ 00228 APPELANT Monsieur Marc X... ... 94400 VITRY SUR SEINE représenté par Me Elisa
Pôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e64d
26 octobre 2023
Il précisait que plus aucun travail ne lui était fourni depuis août 2021. Par requête réceptionnée le 29 juin 2022, M.
16e chambre
5fd9342dee1b6415a4c02e82
14 mai 2020
LA TOURAILLE de la SELARL CABINET FOURNIER LA TOURAILLE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa GUEILHERS de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Michelle DERVIEUX de
Chbre Sociale Prud'Hommes
62cd0ec4e91c8e9fcf071242
11 juillet 2022
social est sis [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY la SELARL ELSE
Chambre sociale
670a115bf178dc2492b0fa20
10 octobre 2024
Vos agissements collectifs ont d'ailleurs contribué à casser la porte en verre du four.
Chambre civile 1-2
69df1ccdcdc6046d47475bfb
14 avril 2026
Jugement rendu le 07 Mars 2025 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14/04/2026 à : Me Elisa
635236b98c924eadffcc47b6
20 octobre 2022
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Thierry GAUTHIER, Conseiller Françoise CARRIER, Magistrat honoraire Assistés pendant les débats de Elsa
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4 juillet 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 09 avril 2024, M.
62ce63009a20ce9fcf12685f
12 juillet 2022
parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa
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