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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
60333b0b5e8332abaf45068c
21 août 2017
21 août 2017
GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES pris en la personne de son représentant légal, domicilié es-qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Manuel FURET de la SELARL CLF
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c6aca9bf26379030892
6 juillet 2022
6 juillet 2022
du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5be8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6033077962ecc379d9a7c5f4
28 septembre 2017
28 septembre 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, président Monsieur Rémy Le Donge L'Hénoret, conseiller Monsieur Philippe MICHEL, conseiller Greffiers : Madame Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
62c52988a2c4236379079a07
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SARL [W] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Romain ETIENNE de la SELAS NATHENA, , avocat
Source officielleChambre A - Civile
642fb5dacece1704f574742e
4 avril 2023
4 avril 2023
LEPAGE GESLIN [Adresse 13] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL SELARL BFC AVOCATS, avocat postulant au barreau de LAVAL - N° du dossier 22100098, et Me Emmanuel PELTIER
Source officielle1ère chambre civile A
697378e7cdc6046d476b957b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
publique : 06 novembre 2025 Date de mise à disposition : 22 janvier 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6025b1c1a56b8e1651f79
8 avril 2025
8 avril 2025
né le 20 avril 1952 à [Localité 8] (75) Madame [W] [T] épouse [K] née le 20 septembre 1953 à [Localité 9] (Maroc) tous deux demeurant au : [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Jean-emmanuel
Source officielle3e chambre civile
6960fab7cdc6046d47be4b00
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64fab9cf0f624005e653f4a9
7 septembre 2023
7 septembre 2023
2022, RG F 20/00254 APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY et Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e1c2eb797effb0702da
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Stéphane Campagne, membre de la SELARL Cabinet Altura, avocat au barreau de Béthune COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6970d382cdc6046d471d289d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Immatriculation 4]/00030 demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel TRESTARD de la SELARL TRESTARD AVOCAT, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉS : [K] [P] né le [Date naissance 5]
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736232cdc6046d47698619
19 janvier 2026
19 janvier 2026
] [Localité 1] Représenté par Me Coralie GARCIA BRENGOU de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle5ème Chambre
65b210b5c4cf860008dff672
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Association LA RESIDENCE dite Association Résidence
Source officielleChambre commerciale 3-1
6a2107e7cdc6046d4708aedb
3 juin 2026
3 juin 2026
RCS [Localité 8] n° 342 090 834 [Adresse 17] [Localité 9] Représentants : Me Séverine RICATEAU de la SELARL SLRD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 340 et Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdd07551edd077164982a86
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Représentés par Me Emmanuelle Z... - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : E0040 INTIMÉE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle1ère Chambre C
5fda86303955ad11db975d63
25 juin 2019
25 juin 2019
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Madame Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6056c7633dcd15b39f7
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ous le numéro 440 048 882, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Manuel FURET de la SELARL CLF
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
siège [Adresse 11] [Localité 15] représentée par Me Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Noémie BENARD substituant Me Emmanuel
Source officielle8ème chambre
69ce02f7cdc6046d47d2f5cd
1 avril 2026
1 avril 2026
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle
Source officiellePage 24 sur 25