Le 16 juillet 2020, monsieur [Y] [L] a saisi le tribunal judiciaire d'Epinal d'une contestation à l'encontre de la décision de la commission de recours amiable.

ARRÊT N° /2022 PH DU 05 MAI 2022 N° RG 21/00402 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EW4U Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 18/00028 07 décembre 2020

ARRÊT N° /2024 DU 01 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00613 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FESE Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL

ARRÊT N° /2025 PH DU 23 OCTOBRE 2025 N° RG 24/01176 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FL76 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 22/00133 24 mai 2024

né le 17 Février 1924 à SAINT AUBIN EPINAY ... ... 27340 MARTOT Non comparant ni représenté bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception signé le 23 juin 2011

COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 22/02231 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBVV Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 22 juillet 2022 - RG 21/00313

LA CHARRIOLE VOSGIENNE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 3] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Epinal sous

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre civile N° RG 25/01731 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTBI Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 01 juillet 2025 - RG 23/

novembre 2014 emportant cassation d'un arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris (pôle 5 - chambre 11) le 14 juin 2013, sur appel d'un jugement rendu le 6 septembre 2011 par le Tribunal de commerce d'Epinal

ARRÊT N° /2022 DU 02 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/01595 - N° Portalis DBVR-V-B7C-EF4B Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal de grande instance d'EPINAL

ARRÊT N° /2023 SS DU 25 OCTOBRE 2023 N° RG 22/02252 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBXB Pole social du TJ d'EPINAL 18/00312 21 septembre 2022 COUR

personne de son gérant, Représentant : Me Patrice BUISSON de la SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Madame [O] [X] Représentant : Me Stéphanie PICOCHE, avocat au barreau d'EPINAL

ARRÊT N° /2023 DU 17 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01677 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZT2 Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL

Le 25 février 2016, le président du tribunal de commerce d'Epinal a rejeté cette demande par ordonnance et la SAS Oenoconcept a interjeté appel.  

AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01906 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNWE Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'EPINAL

[V] [R] produit une IRM constatant une « vraisemblable fissure transfixiante de la partie supérieure du supra-épineux » en date du 12 août 2016. Par courrier du 29 août 2016, M.

[S] [Z] et sa belle-soeur Mme [B] [Z], ont fait assigner la société Aréas dommages et la Caisse primaire d'assurance maladie des Vosges devant le tribunal judiciaire d'Epinal. M.

ARRÊT N° /2023 DU 03 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00458 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5XU Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL