Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef09
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12e
12 mars 2008
12 mars 2008
de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a mis hors de cause le GIE MARC.
Source officielleChambre Premier Président
6719e51a5857dd64cbdaa712
23 octobre 2024
23 octobre 2024
représenté par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Madame [P] [X] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jean-Marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616361cfc983b818eb76d307
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Aurélien BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIME Monsieur [S] [T] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf062a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Lord L'enfant Samba (Single) Publishing Call Me / Sony ATV L'Enfant Samba ' Mary et Jeff [O] Medley (Maxi Single) Publishing Call Me / Sony ATV Mary et Jeff / Devil's Dance - Hurluberlu
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2b6c9bddc82584764b
1 mars 2012
1 mars 2012
brute trimestrielle cumulée réalisée par la société et ses filiales, payable à la fin du mois suivant le trimestre civil considéré, ladite marge brute étant calculée selon la formule suivante : marge
Source officielleChambre 1-5
68f1d9109abd0e067a219411
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Eric A... a marché sur une plaque de fibro-ciment qui a cédé sous son poids. Il n'était muni d'aucun dispositif de sécurité individuel (casque, harnais de sécurité).
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663d
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Eric A... a marché sur une plaque de fibro-ciment qui a cédé sous son poids. Il n'était muni d'aucun dispositif de sécurité individuel (casque, harnais de sécurité).
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c98
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Eric Y... et son épouse, née Laurence A..., ont conclu le 15 mai 1999 avec M. Z...
Source officielleChambre 1-7
63b7cc836b63637c907b78b2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LA LAITERIE C/ [X] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc CABRESPINES Me Eric MARTINS-MESTRE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033c6ac59e2597922d7fc3b
30 mars 2017
30 mars 2017
L'association tutélaire de Seine-et-Marne se prévaut des griefs visés dans la lettre du 20 mars 2013 en observant qu'aucune démarche n'avait été faite en faveur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1b
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Par lettre recommandée du 12 février 2007, Jean Marc X... a relevé appel de ce jugement qui lui a été notifié le 31 janvier 2007.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51c2
28 avril 2022
28 avril 2022
et une prime annuelle sur atteinte des objectifs de chiffre d'affaires et marge annuels, ces objectifs devant être fixés par avenant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3121a269c1272039ee
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Madame [D] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Francesco DIGIURO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1514 INTIMÉE : Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce24
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Eric, le 28 Décembre 2007 des dispositions civiles le concernant, - Madame D... Lucienne épouse Z..., le 28 Décembre 2007 des dispositions civiles la concernant, - Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b975
30 avril 2008
30 avril 2008
X... a démissionné le 18 juillet 2005 et que sa démission était claire et non équivoque, - de débouter Jean-Marc X... de son appel et de l'ensemble de ses demandes, - de condamner Jean-Marc X... à lui
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b1
15 mai 2008
15 mai 2008
au barreau de DOUAI Maître Jean-Marie G... , ès qualités d'administrateur judiciaire de Monsieur Jean-Marc D...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb070175
21 juillet 2022
21 juillet 2022
VEYSSIERE, Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président
Source officielleChambre 2-4
6707700081e733ee26982cf9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
FOND DU 09 OCTOBRE 2024 N° 2024/209 Rôle N° RG 21/12248 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH63T [R] [L] C/ [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric
Source officiellePage 24 sur 102