Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
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19 août 2022
19 août 2022
Suite à l'intervention de cette société, différentes taches jaunâtres sont apparues sur les dalles de la terrasse extérieure ainsi que sur les marches en granit de l'escalier extérieur, et n'ont pu être
Source officielle3e Chambre A
6035796361c7729eecec00de
21 avril 2016
21 avril 2016
un escalier en bois.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01228_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Si un panneau apposé à l'entrée de l'escalier signalait l'existence d'un danger en raison d'" arrivée massive d'eau fréquente ", aucun signalement n'avertissait le public sur le fait que l'escalier, dont
Source officielleChambre A - Civile
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
côté, l'escalier étant implanté à peu près au milieu du pignon et à distance de son angle arrière.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09e56cdc6046d47108c24
3 avril 2026
3 avril 2026
dont le contact a blessé la victime : escaliers, - Siège des lésions: Dos, - Nature des lésions :Douleur(s)".
Source officielleChambre 1-3
64a7af543bcaf505db696300
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af553bcaf505db696302
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5c3bcaf505db696314
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielle5e chambre Pole social
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Z], son collègue de travail, atteste l'avoir vu au sol dans les escaliers et l'avoir aidé à rentrer au dépôt, - l'attestation de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709fc0f0cfe7ae188fe9b8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il a constaté qu'il dont il résulte que les escaliers de l'appartement ne sont pas équipés d'une rampe, que M.
Source officielle5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d19
2 avril 2024
2 avril 2024
Enfin, des travaux devaient et ont été réalisés au niveau de l'escalier et du balcon permettant l'accès à l'appartement de Mme [S] [X].
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8ddefb73d2e55750fb5
28 février 2013
28 février 2013
Que le règlement de copropriété prévoit en son article 11 bis d'une part que l'escalier menant du cinquième au sixième étage et le palier du sixième étage, desservant les lots 25 à 30 inclus, sont des
Source officielle1ère chambre 1ère section
616333d4f74a27a178b843cd
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Il n'est pas contesté que le véritable lot n°7 ne se trouvait pas au [Adresse 1] (soit l'escalier 1 de la copropriété) mais au [Adresse 5], soit la cage d'escalier 2 de la copropriété, au premier étage
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Z... et Mlle A..., s'il a relevé que, s'agissant de ces derniers, l'escalier est "un peu raide", il ne résulte pas de ses constatations la dangerosité de l'escalier ; que l'existence de ce désordre n'est
Source officielleChambre 1-8
6719e4d45857dd64cbdaa332
23 octobre 2024
23 octobre 2024
1] à Cannes devant le tribunal judiciaire de GRASSE, en annulation de la résolution n° 8 de 1'assemb1ée générale du 29 mai 2019 autorisant la SCI ASTON à effectuer des travaux d'installation d'un escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60350a719a7ba9373cc04e15
29 juin 2016
29 juin 2016
[D], ingénieur, que les configurations des cages d'escalier sont à présent désalignées, que la réduction de la cage d'escalier rend impossible toute évacuation sanitaire par brancard et aggrave les difficultés
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163abdf379f4722fa1c51bf
5 novembre 2009
5 novembre 2009
de l'intégralité des travaux d'entretien à accomplir dans les parties communes, comme entrant dans le travail classique et la mission des employés d'immeubles, - qu'il s'agissait du nettoyage des escaliers
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163b5301669d540ac7baa7c
21 juin 2010
21 juin 2010
[D], qui avait déjà été inscrit dans un club d'escalade et était licencié de la Fédération française de la Montagne et de l'Escalade, n'a pas souhaité solliciter une formation et s'est mis à pratiquer
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a7
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Le lot numéro 3 est décrit dans l'acte comme un appartement comprenant : au rez de chaussée avec entrée côté Est auquel on accède par un escalier extérieur : cellier, pièce de rangement, cuisine, deux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02165_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
modificatif portant sur le déplacement de la piscine et du bassin de rétention de sa villa tel qu’initialement prévu par le permis de construire délivré le 2 mai 2018 ainsi que sur la création d’un escalier
Source officiellePage 24 sur 333