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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e450
1 juillet 2011
1 juillet 2011
représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour En présence de : Monsieur le Procureur Général 1 rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e511
10 décembre 2009
10 décembre 2009
.-02800 BEAUTOR bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 7311 du 21/ 07/ 2009 représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Maître Isabelle GIRARD,
Source officielleChambre de la Famille
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil le 02 DECEMBRE 2025, après rapport de Madame Claire GIRARD, Président de Chambre.
Source officielle19e chambre
60329b697da3610fe0aaab3b
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
63c79b16da31367c908eb593
17 janvier 2023
17 janvier 2023
AXA FRANCE IARD, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés M.
Source officielleChambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a1353a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AMADEUS AUTOMOBILES Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Delphine GIRARD, avocat au barreau de GRASSE - Me Maria SEMEDO RAMOS, avocat au barreau de GRASSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6610e5ed74ef9f00086f6648
5 avril 2024
5 avril 2024
a été débattue le 14 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Nathalie BRET pour la présidente de chambre empêchée, chargée du rapportet Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4af977ef77d000880b52f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
l'affaire a été débattue le 02 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre, chargée du rapport et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0847bd0e19a239d555
17 octobre 2025
17 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 juillet 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielle19e chambre
6032be228003c634bb48a9ee
29 novembre 2017
29 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle19e chambre
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31 mai 2017
31 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle19e chambre
60327bf84a3c7fb00e7b33e8
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle3e chambre
5fda9974c6474429c92f4822
13 juin 2019
13 juin 2019
2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 N° RG : 16/05264 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hervé KEROUREDAN Me Catherine GIRARD
Source officielle19e chambre
60343a783187382bb0ff8b25
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01961_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B..., représenté par le cabinet d’avocats Lysis Avocats, agissant par Me Girard, conclut : 1°) à la confirmation du jugement ; 2°) à l’annulation de l’arrêté du 24 novembre 2021 par lequel le maire
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21157_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
enregistrés les 6 décembre 2022 et 23 mai 2023, et deux dépôts de pièces, enregistrés le 23 août 2023 qui n'ont pas été communiqués, la commune , représentée par la SELARL Lysis Avocats, agissant par Me Girard
Source officielle2ème Chambre
6a0ff678cdc6046d4789f71d
21 mai 2026
21 mai 2026
[B] [S] né le 26 Avril 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate
Source officielleChambre civile
634264af1c31e23e2e6d9346
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[D] [V] Pays Noye [Localité 4] Représentant : Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCAT CONSEIL&DEFENSE, avocat postulant avocat au barreau de MARTINIQUE Me Sonia GIRARD, avocat plaidant au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e31464cdc6046d47a7a505
17 avril 2026
17 avril 2026
Claude CRETON,président, magistrat honoraire, Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition
Source officielle2e chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eb0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
numéro 2019/000345 du 27/02/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SCE DOMAINE DE LA PEYRIERE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GIRARD
Source officiellePage 24 sur 152