CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

901 résultats pour « Hélène QUESNEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

633fc291e633183e2ee176d0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La Cour était composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68f1d9119abd0e067a219435

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie-helene

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163874d947dd77ae6de0415

Appel

8 février 2010

8 février 2010

Jean-Luc POISOT, président de chambre, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteur, Mme Claire PRIGENT, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

615e0e3cc25a97f0381f53c6

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Benoît PETY, Conseiller Hélène BILLIERES, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162f3c624fee0dd3d006100

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

06/02254 APPELANTS Madame [Z] [M] épouse [V] Monsieur [K] [V] demeurant ensemble [Adresse 3] représentés par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistés de Maître Hélène

Source officielle
CA

Section A

6979d88bcdc6046d47f5afb5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[R] [O], né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant à [Adresse 4] ; Ayant pour avocat la Selarl Bennouar Hellec, représentée par Me Smain Bennouar, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd983e659a539735641589d

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

INTIMÉES Madame [P] [C] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assistée de Me Zia

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd983e759a539735641589e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

INTIMÉES Madame [Q] [M] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (06000) demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assistée de

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caaa175782d5f06eed66e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b4cdc6046d476d426a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'appel a été signifiée le 30 décembre 2022 à domicile La SCI Gigaro prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653a0639d0451e8318d0e8ff

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SOLAFIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel [J] Me Hélène JOUREAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8add1

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e0dc25a97f0381f51c3

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Madame Martine FOREST-HORNECKER, Conseillère Madame Hélène

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca8bd83d18277e00612c80

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Dans leurs conclusions récapitulatives notifiées le 4 novembre 2019, les consorts [L] sollicitent l'infirmation du jugement querellé.

Source officielle
CA

11e chambre

633fc3ade633183e2ee17d4b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Y], - Infirmer le jugement querellé en ce qu'il a : - Dit que le licenciement de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, le 21 décembre 2015, du groupe PATI-PRESTIGE par le groupe HAFNER par le biais de la holding HAFNER ENTREPRISE qui procédait à l'acquisition de 100 % du capital de la Société FINANCIERE DE SAINTE-HELENE

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, le 21 décembre 2015, du groupe PATI-PRESTIGE par le groupe HAFNER par le biais de la holding HAFNER ENTREPRISE qui procédait à l'acquisition de 100 % du capital de la Société FINANCIERE DE SAINTE-HELENE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624865b1a50c277d4c5bfa

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a32a34ad10008581be2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

197 Représentée à l'audience par Me Charles-André CAZES, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023 en audience publique, devant Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca5746a870131f5655d9ac

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

- signé par Hélène GUILLOU, Présidente de chambre et par Lauranne VOLPI, Greffiere, EXPOSE DU LITIGE Par acte sous-seing privé du 1er avril 2017, M. [A] [E] a donné à bail à M.

Source officielle

Page 24 sur 46

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.