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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

65aa2fd4009f81000890dc8d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Celui de 72 heures mentionne la persistance des délires, d'hallucinations et de désorganisation.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6545ee634ac6088318da1268

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

octobre 2023, Mme [Y] a été admise en soins psychiatriques sans son consentement, à la demande de sa mère en raison d'idées délirantes de thématiques persécutoire et ésotérique, sous-tendu par des hallucinations

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd6233032cc90b47aec6ca

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

L'expert indique que, durant la première période, Monsieur Y..., outre la douleur due aux phénomènes inflammatoires et infectieux, avait une mauvaise haleine, ce qui a présenté un frein aux relations tant

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd7348cdc6046d4702ab8d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

psychiatres l'ayant pris en charge à L'EPSM de la MARNE considèrent que ces symptomes ne correspondent pas à des atteintes neurologiques mais à bien à des troubles psychiatriques avec soit des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd870a0

Appel

3 juin 2004

3 juin 2004

Au demeurant, compte tenu des produits proposés, les résultats ne pouvaient être obtenus que par une prospection et une démarche commerciale de longue haleine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e7

Appel

3 juin 2004

3 juin 2004

Au demeurant, compte tenu des produits proposés, les résultats ne pouvaient être obtenus que par une prospection et une démarche commerciale de longue haleine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e52

Appel

20 décembre 2013

20 décembre 2013

d'inobservance thérapeutique, est décrit comme présentant des troubles plus franchement dissociatifs, des délires mégalomaniaques, un renforcement du rationalisme morbide, l'existence attestée d'hallucinations

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05705_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

L'intéressée souffre, en effet, de troubles psychiatriques sévères à type d'hallucinations acoustico-verbales, pour lesquels elle est suivie depuis le mois de mai 2018 au sein du secteur Saint-Blaise "

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01385_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

se contente pas d'indiquer que l'interruption des soins aurait des conséquences néfastes sur son état de santé mais détaille les conséquences qu'aurait cette interruption sur lui, notamment des hallucinations

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795b0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le week-end au cours duquel vous avez annoncé votre refus de faire des rondes, elle a relevé votre humeur très euphorique, relevant que le personnel de nuit aurait constaté votre haleine alcoolisée sachant

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6719e5205857dd64cbdaa778

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Aurélie SURIER-RAYMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0877 C/ INTIME Monsieur [P] [X] né le 24 Février 1962 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre HALFON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e6

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Thierry X... ... 59250 HALLUIN Comparant en personne assisté de Me Eric DELFLY (avocat au barreau de LILLE) INTIMES : Me Jérôme Z...-Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01122_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

B, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise médicale aux fins de déterminer s'il est ou non toujours atteint des

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01557_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, le centre hospitalier régional et universitaire de Lille, représenté par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00492_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 1er mars et 21 septembre 2021, le service départemental d'incendie et de secours du Nord, représenté par la SCP Gros, Hicter et d'Halluin

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00782_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la cour : C une requête et un mémoire, enregistrés le 8 avril 2021 et le 21 mars 2022, la commune d'Hornaing, représentée C la société civile professionnelle Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02162_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2022, le CHRU de Lille, représenté par la société d'avocats Gros, Hicter, d'Halluin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2) de mettre à la charge

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX01011_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2024, la société AFHYMAT, représentée par Me d'Halluin, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01745_20231127

Admin. Appel

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 13 octobre 2023, le SDIS, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet des conclusions tendant à la transmission d'une question prioritaire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb0d

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Z... indiquant que celui-ci avait " une haleine alcoolisée et un comportement suspect ". Ils ajoutent tous les trois que M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT

SIREN 109201228Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUDITION

SIREN 991466228Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF

SIREN 821634003Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN SIEGES

SIREN 400854584Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUTOMOBILE

SIREN 498094549Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

12/08/2026

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