Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
662c94fbb787c4000862f6a1
25 avril 2024
25 avril 2024
-Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUXERRE - RG n° 19/00077 APPELANT Monsieur [Z] [V] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Anne SALZER, avocat au barreau de PARIS, et Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163cdb6a4f434918a1e5253
18 juin 2010
18 juin 2010
INTIMÉE : Madame [U] [B] épouse [P] demeurant [Adresse 1], représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour, assistée de Maître Jean-Baptiste MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeea0de54ff609f7e74
2 juillet 2024
2 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 16 OCTOBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21601783 APPELANT : Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02563_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
S'il est vrai que cette notice n'évoque pas, au titre des abords du projet, l'existence de l'église Saint-Jean Baptiste de Villedieu-lès-Bailleul, du manoir de la commanderie de l'ordre des chevaliers
Source officielleChambre 3-3
68e899f060ca52a2831c01fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Claire OUGIER, Présidente de chambre Mme Magali VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre sociale
6979e637cdc6046d47f6f85d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section CO, décision attaquée en date du 12 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 2021-419 APPELANT : [F] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-baptiste
Source officielle1re chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eae
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Mandine CORTEY LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me MOULIN avocat pour Me Jean-baptiste
Source officielle2e chambre sociale
64534cc037f394d0f8f66612
3 mai 2023
3 mai 2023
Décision déférée à la Cour : Décision du 07 SEPTEMBRE 2022 BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PERPIGNAN APPELANT : Monsieur [Y] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant et assisté par Me Jean-baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166c64788aac83189e9c1f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
572 069 052 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Vanessa OBADIA ACHILLE de la SELAS CABINET VALLANTIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque L0240, avocat postulant Assistée de Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Commerciale
67875462181ea8ef9c1d71e8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
naissance 2] 1970 à [Localité 8] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Ludovic GAUVIN de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1811007 et par Me Jean-Baptiste
Source officielle6e Chambre B
60336c56538cd920d5468918
20 juin 2017
20 juin 2017
de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Henry JEAN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af54b5ff6e72c9612506
10 avril 2025
10 avril 2025
CHAMBERY) INTIMEE : Association NEACLUB prise en la personne de son représentant légale en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste
Source officielle3ème chambre A
6793332632b173f45a7c8d8d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro B 789 485 869, représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Jean-Baptiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e776
10 avril 2024
10 avril 2024
représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Virgine AUDET, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Jean-Baptiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035ac2d3237d9104ae784ba
18 mars 2016
18 mars 2016
comparante en personne INTIMÉE : SA SANOFI PASTEUR [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Joseph AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034e205cd4ce90cb25cdfdf
9 septembre 2016
9 septembre 2016
épouse [R] demeurant 32 rue du 08 Mai 1945 - 91430 VAUHALLAN Représentés tous deux par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistés sur l'audience par Me Jean-marie
Source officielleChambre 1-3
67820c700f5e5278a7973908
10 janvier 2025
10 janvier 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre Sociale
651fa5bdc601f08318991993
3 octobre 2023
3 octobre 2023
VARAGNES de la SELARL EQUIPAGE, avocat au barreau de LYON et par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Mme [G] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
13 avril 2023
ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - C/ [M] [C] [N] [A] [B] [J] veuve [C] [X] [C] [D] [C] [P] [C] Société MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-marc
Source officielle1re chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eac
25 janvier 2023
25 janvier 2023
MONTPELLIER Représentée par Me Mandine CORTEY LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [Y] [R] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me MOULIN avocat qui a substitué Me Jean-baptiste
Source officiellePage 24 sur 27