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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
6811b1daf1c2315e26d1a12c
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [L] a interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Paris le 18 octobre 2024 dans le litige l'opposant à la SAS Rocher Participations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f62
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile - condamner la société Nouvelle au rocher d'[Localité 3] aux entiers dépens.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
696a1988cdc6046d47822da9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
unilatérale de vente sur un bien situé à [Localité 20] (Val d'Oise) appartenant à l'indivision [H] moyennant un prix de 1 684 000 euros hors frais, droits et taxes, à charge pour le bénéficiaire de lever
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376103974d258318455163
23 octobre 2023
23 octobre 2023
(fond) ; du 01/05/1978 au 31/07/1978 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher ' travaux rocher (fond) ; du 01/08/1978 au 31/12/1978 : bowetteur galerie horizontale ' travaux rocher (fond) ; du 01/01/1979
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899db
20 septembre 2007
20 septembre 2007
En réponse, par lettre recommandée du 9 janvier 2004, La SARL HOFMANN FRANCE lui rappelait avoir levé cette clause.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
rocher travaux rocher (fond) ; du 01/01/1994 au 26/03/1995 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher travaux rocher (fond) ; du 27/03/1995 au 30/11/1996 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89968
15 octobre 2007
15 octobre 2007
sur les frais de mainlevée de réservées, que ceux-ci correspondent à l'ouverture de la partie en zinc de l'entrée à l'effet de permettre au bureau VERITAS de constater que les réserves avaient été levées
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b0
20 février 2019
20 février 2019
T... à la Communauté de Commune de l'Alta Rocca, - condamné la Communauté des Communes de l'Alta Rocca à verser à P...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
686766f37c03803a32c2713f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Mercedes-Benz est restée propriétaire du véhicule sauf s'il est établi que les locataires ont levé l'option d'achat.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f5ff22e523525b14ffd9da
7 avril 2025
7 avril 2025
parties communes à lever avant le 14 novembre 2017, - un second courrier recommandé de mise en demeure du 13 novembre 2017 rejetant le DGD avant la levée des réserves, - un procès-verbal de levées des
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94688
20 février 2019
20 février 2019
O... à la Communauté de Commune de l'Alta Rocca, - condamné la Communauté des Communes de l'Alta Rocca à verser à Madame U...
Source officielleChambre Civile
62ce63ad9a20ce9fcf1268f9
11 juillet 2022
11 juillet 2022
[I] a voté contre car j'étais assis à ses côtés et je l'ai vu lever la main car les votes s'effectuent à main levée et non avec la voix.
Source officielle8ème chambre
627ca7f34781dc057dee7a2a
11 mai 2022
11 mai 2022
Cette promesse unilatérale de vente prévoyait un délai pour lever l'option expirant le 30 juillet 2014 et la validité de la promesse expirait le 30 septembre 2014.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
sur l'incidence des éclusées à l'aval de Roche-au-Moine et d'en tirer les conclusions sur la restitution des débits.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a210bc6cdc6046d4709474b
3 juin 2026
3 juin 2026
a été financée par ses soins ainsi que la levée des réserves non reprises.
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
BOURG-EN-BRESSE Au fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_24VE01085_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le maire de La Roche-Clermault a, par un courrier du 3 octobre 2023, rejeté ce recours gracieux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587bbf
10 octobre 2017
10 octobre 2017
fonds aient été levés avec ou sans son intervention, aucune restriction n'était mentionnée.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676116c173dff6a79336a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.
Source officiellePage 24 sur 1657