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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
Une perquisition effectuée au domicile amenait la découverte d'un sabre et de deux lames de couteaux.
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
notamment à l'encontre de la sci Iodie, de la société Swiss Life, de Monsieur [HB] [IQ] et de la MAF, ainsi que pour élever des prétentions relatives aux désordres affectant notamment les coffres et lames
Chambre 3 A
6799c93ed742d0b11d26be05
27 janvier 2025
[Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 3] Non représentée, assignée à étude de commissaire de justice le 01 juillet 2024 par acte de commissaire de justice COMPOSITION
5e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b48
14 décembre 2017
Le GIE verse ainsi aux débats plusieurs comptes-rendus de réunions du comité d'entreprise, notamment celui des 13 janvier 2009 et 22 juin 2010, aux termes desquels le comportement de M.
4e chambre 2e section
6034a14b9664008d9b5f11cc
31 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, Greffier
Chambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad39
18 octobre 2023
à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU et Catherine BUCHSER-MARTIN, conseillers, dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 18 Octobre 2023 ; Le 18 Octobre 2023, la Cour
1ère Chambre
68f864fc5d3e42c22e13ba1b
21 octobre 2025
, en audience publique, devant la Cour composée de : M.
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'AMIENS en date du 4 Avril 2007, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : Monsieur FOUCART
6253ca17bd3db21cbdd8a080
20 février 2008
de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 FEVRIER 2008 COMPOSITION
6253cc8dbd3db21cbdd9074f
11 juin 2013
dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2013 COMPOSITION
2ème chambre
DCA_23PA02697_20250122
22 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 2 novembre 2023, la SARL Ateliers Versigny, représentée par Me Lamarre, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Pôle 5 - Chambre 5
6871efa957f38d6b27c27687
10 juillet 2025
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 avril 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie Renard, présidente de la chambre 5-5, Mme Christine Soudry, conseillère,
11e Chambre A
6162986f201c88caf8c4e185
11 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère
6253c90cbd3db21cbdd87182
18 novembre 2004
Giovanni Z... né le 27 avril 1930 à GAIRO (Italie) 17 rue du Bel Air - 95410 GROSLAY représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Avoués - N du dossier 0338704 Rep/assistant : Me Patrick LAMARRE
4e chambre civile
6711face7603bf88a1884869
17 octobre 2024
représentant légal [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE
6711face7603bf88a188486b
représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE
CHAMBRE CIVILE
64e44fc97d1b08d969980fd7
21 août 2023
l'affaire, ENTRE : Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 8] 1961 à [Localité 16] (19) de nationalité française, cuisinier domicilié : [Adresse 19] [Localité 20] représenté par Me David LLAMAS
642e6384826f3a04f52166f2
5 avril 2023
pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS CAHORS 401 829 692 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me David LLAMAS
6791e1fe295447524731ad68
2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré
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