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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6700d6f0836fac7141b7e9d6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VAUGHAN AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e427c3ffdb9560b084d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 8] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecff542d85a267f3c79d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a89fa5ae27812390dea1
10 avril 2025
10 avril 2025
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 212 - N° du dossier HH/2024 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2025, 3 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
COMMERCIAL ET FINANCIER Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 octobre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88764
31 mai 2006
31 mai 2006
B... 15100 SAINT GEORGES Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) - Représentant : la SCP CANONNE - GALLO ET ASSOCIE avocat plaidant ( au barreau d'AURILLAC) copie avec formule exécutoire
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La personne s'est alors emportée plus fortement encore et a agressé [S] [X], en lui donnant un coup de pied dans le mollet droit.
Source officielle2ème Chambre
6690c72d0d808eb34e455406
11 juillet 2024
11 juillet 2024
société DE CONTI AVOVATS, avocat au barreau de la GUYANE (plaidant) INTIMES : Monsieur [X] [F] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Béatrice Fusening, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa8
14 octobre 2008
14 octobre 2008
née le 8 Septembre 1933 à CORNEILHAN (34490) de nationalité française ... 34490 CORNEILHAN représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP GUIGUES-ALBARET-MOLES-DESRUELLES
Source officielle5ème CH (référés)
66a1ea86f87273063ab3f52a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
attaquée en date du 15 décembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00505 DEMANDEURS : Monsieur [O] [I] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71fb
4 avril 2024
4 avril 2024
[H] se plaignait de douleurs de la fesse droite (face postérieure de la cuisse, bord latéral du mollet, devant la malléole jusque sous le pied droit).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03708_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Il soutient que : - le classement en zone agricole des parcelles cadastrées section 127 A nos 84, 1021 et 1022 situées au lieudit Champs Mollets est entaché d'illégalité en ce qu'il est fondé sur des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
En raison de la persistance des douleurs ressenties au niveau du mollet droit et, selon ses affirmations, de la survenue d'une noirceur sur le gros orteil, Mme B a consulté son médecin traitant le 30 août
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
paritaire de VALENCE en date du 15 Décembre 2016, RG F 15/01103 DEMANDEUR A LA SAISINE : Monsieur [K] [B] - demandeur à la saisine - [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marjorie JEAN-MONNET
Source officielleChambre sociale
680b1bf9c0f38137e6792aa8
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 2] Représentée par Me Sarah SOLARY, avocat au barreau de DIJON INTIMEE : Etablissement Public [5] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Anne GESLAIN de la SELARL DU PARC - MONNET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f9f3b6a6be9c926c7caaa5
10 avril 2025
10 avril 2025
légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 ORDONNANCE DE DÉSIGNATION D'UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE Nous, Mme Sophie Mollat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
671740736a24f8a713323c07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d054e6f046d26ca4e2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le même jour, le docteur [O] [T] a établi un certificat médical mentionnant : « Chute dans le WC, lésion 5eme doigt main gauche, douleur au niveau des deux mollets » Le 24 octobre 2016, Mme [X] a complété
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCEc/Monsieur Joao Antonio CORREIRA DE X
6253c8a1bd3db21cbdd85d0d
29 janvier 2002
29 janvier 2002
procédure civile, assisté de Geneviève BEAUMONT, greffier, Que Monsieur le Président en a rendu compte la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur GABORIAU, Président, Madame MOLLET
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03526_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
D, qui a bénéficié d'une incapacité totale de travail de 7 jours, présentait des ecchymoses au niveau du visage ainsi d'une déchirure musculaire au mollet droit.
Source officiellePage 24 sur 181