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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00444_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Zatyoo pour l'activité de bar et permettent de justifier de la comptabilité ; - les dépôts et retraits d'espèces étaient destinés au fonctionnement des jeux d'arcade qui appartiennent à la société Ornell

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE01450_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

volume de la construction, débords et surplombs inclus. () l'emprise au sol comprend notamment : () Les prolongements extérieurs des niveaux de la construction en saillie de la façade (ex : balcons, oriels

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00338_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

En dernier lieu, la réalisation d'un balcon au dernier étage de la façade arrière de l'immeuble en cause, qui n'en comporte aucun, mais seulement des oriels aux trois premiers étages, ne peut être regardée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795aa

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795b2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f932

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

En effet, l'huissier de justice a constaté que le lit à deux places de la chambre principale avait été occupé pendant la nuit (deux oreillers écrasés, matelas pareillement chaud des deux côtés, alors que

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ca2c42363790795bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ca2c42363790795be

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686e37e31b7f74444a92

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Mme [N] produit la copie des deux certificats du 21 octobre 2014 qui concluent que les deux chatons sont entendant toutes fréquences des deux oreilles, dont l'authenticité est contestée.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6347abee29ffd2adfff4f1c2

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Dans le même état d'esprit, vous ramenez votre oreiller, là encore dans l'irrespect des protocoles d'hygiène imposés dans le cadre de l'épidémie qui imposent de ne pas ramener d'objets personnels dans

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043505

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043507

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix Janvier deux mille vingt trois par Pascale FOUQUET, Conseillère, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a5bf9da27f384b0e08

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[W] sur son physique, qu'il avait " vu une jeune fille aussi jolie (qu'elle) mais plus vieille ", qu'elle " portait bien les épaules nues ", qu'elle avait " les oreilles bizarres ", et que s'il était un

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875464181ea8ef9c1d720e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle fait en substance valoir : Si le certificat médical initial constatant que les lésions touchant les oreilles gauche et droite de la victime sont la résultante d'un traumatisme sonore lié à un

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

67f750cb6527a11effc4b7d1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

date du 23 septembre 2019, Madame [M] [F], coordinatrice sécurité environnement a dû vous rappeler à l'ordre car vous ne portiez pas vos équipements de protection individuelle, à savoir les bouchons d'oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0f643383a880008fd084f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

a reçu l'appel téléphonique d'un client mais n'a pas été capable de lui indiquer son identité, qu'il arrivait en retard au cabinet à compter du mois de décembre, qu'il avait ses écouteurs dans les oreilles

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f94a383a880008fd09c6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par ailleurs, lors de la remise en main propre de votre convocation le lundi 31 août 2020, j'ai constaté que vous portiez des boucles d'oreilles, un bracelet et un collier ce qui est un autre manquement

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddc334ae401c68c7f126f2

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

convention collective des Industries Métallurgiques des Flandres, 'qu'étant contraint de revêtir sur son lien de travail, une tenue de travail composée d'un bleu, de chaussures de sécurité, de bouchons d'oreille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162a745f901d4f689722e99

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Il résulte du rapport du docteur [E], ORL, qu' il existe une chute sur les fréquences aiguës (6000 et 800 hertz) au niveau de l'oreille droite . Au niveau de l'oreille gauche, la perte est moindre.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fa8c687317f24325aeec

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

de l'OMPI de la marque internationale figurative n°892 848 désignant la France visant en classe 14 les produits suivants : 'Articles de bijouterie, à savoir bagues, bracelets, breloques, boucles d'oreilles

Source officielle

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