CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 082 résultats pour « Quinton »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614451cdc6046d47c4f6a4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 08 JANVIER 2026 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 25/02308 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JL4U JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle

Page 24 sur 155

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC341 résultats

Journal officiel
Créations

QUINTON, Didier, Luc, Joseph

SIREN 108040908Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

31/07/2026

Voir →

Procédures collectives

QUINTON, Jean-François

SIREN 439109406Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

Dépôt du projet de répartition — Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

QUINTON DECELERS BROSSERIE INDUSTRIELLE

SIREN 572226355Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

QUINTON DECELERS BROSSERIE INDUSTRIELLE

SIREN 572226355Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Ecurie LEPRINCE QUINTON

SIREN 513502377Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

02/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d962c124f4fd8d671a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2025 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT N° RG 24/03604 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JFKO JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209ddc4cf860008dff34a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

à la cour : JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 52] DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [M] née le 06 Septembre 1996 à ST QUENTIN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66177da0e5d80f0008c2e6b2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

DU 10 AVRIL 2024 ************************************************************* N° RG 22/03195 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IPVO ORDONNANCE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT QUENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8683e

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

LILLE du 18 Octobre 2001 APPELANTS : Monsieur Kouider X... agissant tant en son nom personnel qu'és qualités d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Simon et Elise représenté par Maître QUIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b3

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Trois enfants sont issus de leur union : Florent, né le 20 août 1991, Quentin, né le 22 octobre 1994, Léana, née le 21 octobre 2000.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447d6cdc6046d472ee659

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

4] Madame [F] [J] épouse [Q] née le 30 Mars 1954 à [Localité 5] (37) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Aude GILBERT-CARLIER, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a17cfdbcdc6046d4730c1eb

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Virginie BONNEROT, avocat au barreau de REIMS APPELANT à S.C.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie-laure VIEL de la SCP MARIE-LAURE VIEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

630ef982223d7c4f13705292

Appel

30 août 2022

30 août 2022

ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe le 30 Août 2022 , signée par Agnès QUANTIN et Emilie SALLES ; Nous, Agnès QUANTIN, Vu les articles L. 3211 '1 et suivants, R. 3211 ' 1 et suivants

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68f07f4947396eb608bc0670

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RG : N° RG 25/01797 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JK7M Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Madame

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614676cdc6046d47c51930

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Lusson FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 08 JANVIER 2026 N° RG 24/03822 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JFYO JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE SAINT QUENTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63c79aecda31367c908eb4f1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

HAUTS DE FRANCE FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 17 JANVIER 2023 N° RG 21/04159 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IGHE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64364c9729c3df04f589a433

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2023, signée par Agnès QUANTIN et Emilie SALLES ; Nous, Agnès QUANTIN, Vu les articles L. 3211 '1 et suivants, R. 3211 ' 1 et suivants

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01632_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

D'autre part, l'intéressé a été reçu l'année suivante à l'examen d'entrée au CRFPA organisé par l'université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines avec une moyenne de 11,565 sur 20.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85988

Appel

17 septembre 2001

17 septembre 2001

Y... né le 15 Octobre 1945 à DELIA (ITALIE) Le Moulin (ancienne maison Durand) 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE Madame Annie A... épouse Y... née le 04 Août 1948 à PARIS (75018) de nationalité Française Le

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6708c004445a086e2bcedb3d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

QUATRE Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 24/00336 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7CL Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791dffe1c87724b5e69d993

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2025 ************************************************************* N° RG 23/04807 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I5U7 - N° registre 1ère instance : 22/00022 Jugement du tribunal judiciaire de Saint-Quentin

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b5895502b828318c4e23b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EOS FRANCE SASU FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 26 OCTOBRE 2023 N° RG 21/02296 - N° Portalis DBV4-V-B7F-ICVM JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b93f

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

jugement rendu le 05 Juin 2007 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662209649ce14200083896e9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Par décision du 8 juillet 2004, le tribunal judiciaire de Saint Quentin a notamment homologué le rapport déposé par M.

Source officielle