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595 résultats pour « Sapena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6864bea7f8541312a816c4a6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Angulaire Ingénierie (PA ING) formaient le groupement conjoint de maîtrise d'oeuvre, - la société Dodin Guadeloupe était chargée notamment du lot 'revêtement des sols durs et muraux', assurée par la Sagena

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e8925bbe450008b2ccbe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

copropriétaires de [Adresse 11], représenté par son syndic la SAS ELIENCE AELIX IMMO, devenu LOFT ONE, la SA Gan Assurances Iard (la SA Gan), son assureur jusqu'au 09 mai 2014 , la SA SMA (anciennement SAVENA

Source officielle
CA

3ème chambre

65aa2fb7009f81000890dc7f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[R], assuré auprès de la Sagena à laquelle intervient aujourd'hui la SA SMA, - le lot gros 'uvre de la partie habitable à M. [D] assuré auprès des MMA.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01317_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

La société SMA, venant aux droits de la société SAGENA, assureure du département, a indemnisé celui-ci au titre de différents désordres, dont les désordres ayant donné lieu à des réclamations nos 23 et

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_18PA23275_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié au groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, aux sociétés Michel Beauvais et associés, Egis bâtiments, Tunzini, Tunzini Antilles et SMA, à la SAGENA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a3

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Société MAINE COLLECTE VALORISATION (MCV) VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE SOCCOIM 33 rue de la Foucaudière 72100 LE MANS représentée par Maître Elodie LACHOQUE, substituant Maître Emmanuelle SAPENE

Source officielle
CA

19e chambre

603552d6c97b497b94219c3e

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

CHABERNAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0448 APPELANTE **************** SA QUOTIUM TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Adresse 2]/ France Non comparante Représentée par Me Emmanuelle SAPENE

Source officielle
CA

19e chambre

6035d2ed13061339d36a22bd

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Carole RUFFIN DESJARDINS, avocat au barreau de PARIS, (vestiaire : D1345) SAS GENERIS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle SAPENE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60335badceaa500cb2b75ad4

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

opérés par la Caisse au titre des détournements opérés via les comptes CIC sont les suivants : Dossier Karma : 30 043,90 €, Dossier Danel 1 : 27 500 €, Dossier Dolphin Telecom : 7 318, 77 €, Dossier Sadefa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163496

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

SPV au delà de 1500 euros ; 11) le marché public concernant le nettoyage des locaux de la direction et du CSP Abymes ; 12) les avis de la commission administrative paritaire nationale concernant les sapeurs

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8182d1fb03057d9a5232

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

gros-oeuvre ; - la société Anvolia, assurée auprès de la société MMA IARD, au titre du lot plomberie ; - la société Un Deux Toit, assurée auprès de la société SMA, venant aux droits de la société Sagena

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63465926c024d1adffef74e9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[K], la société Leduc, la société Corbet, la société Guérin Peintures, la société Socotec et la Smabtp, la société Rol Normandie et son assureur la société Sagena, la Maf en qualité d'assureur de la société

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

652a309f7ed1ea831811253e

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Atelier Vireton & Mirabile recevables et bien fondées à être relevées et garanties indemnes par la société Axa France Iard, en qualité d'assureur de la société Gam, et la Sma, venant aux droits de la Sagena

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5e0cece1704f574744d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[L] a assigné devant le tribunal de grande instance de Bordeaux la société Maisons Héraud et son assureur, la SA SMA, venant aux droits de la société Sagena.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64379dee9477fe04f5cc652e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Étanchéité", assurée en responsabilité auprès de la compagnie d'assurance SMABTP, - La SARL HEGUY METAL, titulaire du lot "Serrurerie", assurée en responsabilité auprès de la compagnie d'assurance SAGENA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c19788aac83189e9aba

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 SA SMA anciennement SAGENA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6629f368dc6faf00095888ff

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Réassurance Mutuelle Agricole du Centre Manche (assureur de la société Sol Progrès), la société Franki Fondation, la SMABTP (assureur de la société Franki Fondation), la société SNS Bâtiment 2, la société Sagena

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736aafcdc6046d476a2696

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le juge de la mise en état a par ailleurs reçu l'intervention volontaire de la SA SMA venant aux droits de Sagena, ès qualités d'assureur de la société Verdi ingénierie, anciennement B&R Ingénierie.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68f7136dcbf3d85a0c71eb12

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

ci-après « la société Axa »), venant aux droits de la société Axa assurance, - la société Espaces et bâtiments (ci-après « la société SEEB »), chargée du lot gros 'uvre, assurée auprès de la société Sagena

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIADE ELECTRONIQUE [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 210174, substitué par Me MAJOREL, avocat

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LE SAPENAY

SIREN 504761362Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

10/09/2026

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Dépôts des comptes

SARL LUCEY-SAPENAY

SIREN 537630352Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

20/08/2026

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Modifications diverses

SARL LUCEY-SAPENAY

SIREN 537630352Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

21/10/2025

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE LE SAPENAY 1er

SIREN 523339455Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

12/08/2025

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Dépôts des comptes

SARL LUCEY-SAPENAY

SIREN 537630352Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

08/08/2025

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