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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 13
68709e3d7c3ffdb9560b0801
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT RECTIFICATIF DU 10 JUILLET 2025 AUDIENCE SOLENNELLE (
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a897a5ae27812390de33
10 avril 2025
10 avril 2025
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 10 AVRIL 2025 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 3 pages)
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89565
28 mars 2007
28 mars 2007
Attendu qu'il résulte du cahier des clauses administratives particulières pour la construction de 30 logements locatifs rue Jean Solvan au PUY EN VELAY, dont la SA HLM LE FOYER VELLAVE est maître d'ouvrage
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e10
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Mustapha X...a, suivant acte notarié du 24 juin 2010, cédé des parts qu'il détenait dans la SCI Sofian moyennant le transfert de partie de la parcelle cadastrée T no 744 afin d'y faire édifier un pavillon
Source officielleSociale C salle 1
643e35aa83146e04f531ebe6
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873cb
11 janvier 2005
11 janvier 2005
DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES REUNIES ARRÊT DU MARDI 11 JANVIER 2005 Recours contre une décision (N° R.G94/17306. ) rendue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02306_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
A, représenté par Me Solenn Leprince, conclut au rejet de la requête du préfet et à ce que l'Etat verse à Me Leprince une somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions combinées des articles 37
Source officielle1re Chambre B
61625c8ed64a6b1f51487685
27 mars 2014
27 mars 2014
L'audience solennelle de la cour a été fixée au 28 février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb9
9 janvier 2002
9 janvier 2002
./ Consorts A..., RG N : 00/00458 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du neuf Janvier deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86181
21 mars 2002
21 mars 2002
DÉBATS : A l'audience publique et solennelle de renvoi de cassation tenue le 14 FEVRIER 2002, les avoués et l'avocat ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86448
5 février 2003
5 février 2003
E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du cinq Février deux mille trois, par Jean-Claude BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d0
11 janvier 2005
11 janvier 2005
DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES REUNIES ARRÊT DU MARDI 11 JANVIER 2005 Recours contre une décision (No R.G94/17306. ) rendue
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a1
5 mai 2004
5 mai 2004
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du cinq Mai deux mille quatre, par Bernard LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87739
12 septembre 2005
12 septembre 2005
/KF COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE SOLENNELLE ARRET DU 12 SEPTEMBRE 2005 [*************************************************************] RG : 04/03471 TRIBUNAL D'INSTANCE DE LENS DU 09 juin 1994 TRIBUNAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92225
1 avril 2015
1 avril 2015
L'affaire a été fixée à l'audience solennelle du 14 Janvier 2015, après ordonnance rendue le 4 décembre 2014 par la Première Présidente, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a88
27 avril 2022
27 avril 2022
de la SELAS SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SARL TRANSUD EXPRESS Rue Nicolas Copernic, ZI de l'Estagnol, 11000 Carcassonne Représentant : Me Antoine SOLANS
Source officielleChambre civile section B
69e9af4ccdc6046d473813f6
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Solène Roux, greffière lors des débats et de M. Mathis Landrieu, greffier, lors du prononcé.
Source officielleChambre civile section B
69e9af5ccdc6046d4738151d
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Solène Roux, greffière lors des débats et de M. Mathis Landrieu, greffier, lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
69eb0046cdc6046d4757b500
23 avril 2026
23 avril 2026
Le 23 AVRIL 2026 Solenne MOTYL, Conseillère à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre 2025, assistée deFrançois
Source officielleRétentions
64a8ff6103029105dbedc206
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Localité 3] (Algérie) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Solène
Source officiellePage 24 sur 112
SOLEANE 76
05/07/2026
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SCCV "SCI SOLEANE"
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 18 Mars 2026 - Liquidateur : SELAS EGIDE Alix Brenac, 4 RUE AMELIE CS 98034, 31080 TOULOUSE CEDEX 06 - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/01496
14/06/2026
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SOLEANE
09/06/2026
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BOUISSOU, Soléane, Marcelle, Lucienne
09/06/2026
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Financière Soléane
09/06/2026
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