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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
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15 avril 2025
[D] 'au sortir d'une courbe boisée dans une zone bordée à gauche d'habitations pavillonnaires et à droite d'une aire dégagée, rase, elle même bordée de bois et taillis', soit à proximité de la forêt.
Chambre 4-6
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24 janvier 2025
Il produit la photographie d'un tablier ou blouse avec le nom de l'hôtel brodé.
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1ère chambre civile B
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1 décembre 2020
[U] [T] en tenant compte du bail à ferme du 31 mai 1983, affectant une partie desdits biens immobiliers situés à [Localité 34] (RHONE) lieudit «[Adresse 36]», soit: une parcelle en nature de taillis Section
Pôle 4 - Chambre 7
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18 juin 2015
terrain à bâtir » et celle de « terrain en situation privilégiée», .retenu une valeur unitaire de 3€/M² pour la parcelle en nature de terre agricole, et 2€/M² pour les terres en nature de bois et taillis
1re chambre 1re section
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27 mars 2014
- que « la demande et la réponse du certificat d'urbanisme communal n°CU 095 352 13 E0006 du 27 février 2013 porte sur un lotissement de cinq lots à bâtir + un lot bâti en zone Ugd + un lot de bois-taillis
Cour d'Appel
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7 avril 2004
INTERNATIONAL a alors fait r tablir la premiyre proc dure n! 99/01275 sollicitant du Conseiller de la Mise en Etat, saisi de la deuxiyme proc dure n! 00/369, la jonction des deux.
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10 juin 2008
L'exploitation du massif forestier séparé par le ruisseau précité transformera alors la « forêt » jouxtant l'étang en un « taillis » (les intimés ont expliqué qu'il a existé une petite activité sidérurgique
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25 janvier 2013
Cependant, l'attestation de la fille de Mme D... décrit un « tablier » lui descendant sous le genou, alors que les photographies démontrent que tel n'était pas le cas.
2ème Chambre
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9 novembre 2023
des épandages et d'utiliser des produits phytosanitaires ne concerne toutefois que les parcelles incluses dans le périmètre de protection renforcée, constituées quasi exclusivement de landes et de taillis
5ème chambre (formation à 3)
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5 juillet 2022
Au Nord, l'aire d'étude éloignée côtoie également une langue de paysage des " Terres de brandes ", et des " Terres Rouges à taillis " appartenant également à la catégorie des " Plaines vallonnées et/ou
CHAMBRE SOCIALE B
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4 juillet 2025
Nos collaborateurs ont craints pour leur vie et ont témoigné par ces propos : « je suis à bout », « j'ai fondu en larmes », « ils voulaient mettre le feu à la taule », « c'était le chaos le plus total
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21 mars 2019
profilées en aile d'avion et pas droites comme sur votre coupe, les petites pannes sont encastrées dans ces dernières (pas de cornière de fixation rapportées), 5 cm de vide entre le haut de la lame et la taule
Chambre 1-6
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7 juillet 2022
[Y] [H] porte la mention des actifs immobiliers suivants implantés dans le département de l'Aude': la moitié indivise de diverses parcelles de terrain en nature de taillis, bois et terre sur la commune
3ème CHAMBRE FAMILLE
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13 janvier 2026
] [P] de sa demande d'attribution préférentielle du lot n° 2, constitué d'un terrain constructible, de parcelles en nature de prairie naturelle et terre de culture et de parcelles en nature de bois taillis
1ère Chambre
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28 octobre 2025
changement lambris plafond salon, rajout de lambris mural divers par rapport au projet initial, rajout des plinthes escalier, changement de tous les radiateurs, changement de la baignoire et de son tablier
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6 mai 2022
travail du 11 février 2016, et Mme [L] reconnaît en page 10 de ses conclusions que la majorité de son temps de travail était consacré au traitement des taies carrées, des housses de traversins, des tabliers
5ème Chambre
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17 janvier 2024
Seul l'expert formule des observations sur ce point en relevant : - une largeur de tablier de volet roulant non adaptée à la largeur des coulisses, des joints de vitrage anciens et secs, - des éléments
4ème Chambre
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16 janvier 2025
L'expert a constaté que le revêtement en PVC était décollé contre le tablier de la baignoire et qu'il était découpé à deux endroits de manière inacceptable et devait être remplacé. 1.
CHAMBRE 8 SECTION 4
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3 avril 2025
la porte fenêtre, auréole sur le plafond, façade arrière ancienne et vétuste, avec peinture jaunie s'écaillant, salle de bain encore humide avec tâches noirâtres à divers endroits, même chose sur le tablier
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