Au surplus, s'agissant d'une atteinte du coude, le barème indicatif d'invalidité des accidents du travail en son chapitre 1.1.2 ATTEINTE DES FONCTIONS ARTICULAIRES Blocage et limitation des mouvements

Dès lors qu'elle doit être aidée totalement ou partiellement ou surveillée dans leur accomplissement ou ne les assure qu'avec les plus grandes difficultés, le taux de 80 % est atteint.

L'expert [H] souligne que M.

Par arrêt avant dire droit du 10 janvier 2008, la cour a confié à M [B] un complément d'expertise, lui demandant de décrire les arbres litigieux, de dire s'ils ont atteint la hauteur de 2 mètres depuis

L'expertise judiciaire du professeur C... en date du 21 mars 2006 fait ressortir que Mlle X... a présenté à partir de l'âge de 13 ans des troubles du comportement à type de désinhibition sexuelle et prise

Le Barème indicatif d'invalidité pris en application de l'article R. 434-32 dispose, en matière d'atteintes des fonctions articulaires du membre supérieur, qu'il concerne les blocages et limitations des

Le Dr [V] [G], ophtalmologue expert judiciaire, a établi son rapport d'expertise le 5 décembre 2019 aux termes duquel il a arrêté la date de consolidation au 8 septembre 2012.

sur les autres demandes dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise.

Le chapitre 1.1.2 du barème indicatif, relatif aux atteintes des fonctions articulaires de l'épaule concernant notamment la mobilité de l'épaule dominante préconise un taux de 10 à 15 % pour une limitation

[X] a contesté cette décision et une expertise médicale technique, fondée sur l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale, a été diligentée. Le docteur [U], expert, a conclu que M.

Le docteur [T] [O], expert, a déposé son rapport d'expertise le 15 novembre 2013.

En revanche l'expert a limité à 8 mois la période d'arrêt des activités professionnelles et n'a pas retenu une inaptitude totale au métier d'infirmier libéral. M.

Il sera sursis à statuer dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise sur les demandes de l'appelant formées au titre des dépens et frais irrépétibles d'instance.

L'expert a déposé son rapport le 30 mars 2020.

d'une expertise.

Contestant les conclusions des experts, M. et Mme [L] ont saisi le tribunal de grande instance de Bobigny d'une demande de contre-expertise à laquelle la juridiction a fait droit par jugement du 20 juin

la durée de l'expertise amiable jusqu'au rapport de l'expert, ne correspond plus à la position actuelle de la jurisprudence.

Ils ont relevé que selon le rapport d'expertise amiable du docteur [H], les soins étaient indiqués, mais n'avaient pas été mis en 'uvre conformément aux règles de l'art, que selon l'expert judiciaire,

chirurgie de Kasaï limitant l'atteinte hépatique et ils ont chiffré la perte de chance à 60 % pour l'atteinte hépatique et 95 % pour l'atteinte neurologique.

Perte de gains professionnels futurs : L'expert précise que M.