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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23PA00464_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 2 février, 6 mars et 24 novembre 2023, la société Akka Technologies, représentée par Me Emmanuel Glaser, demande à la Cour :
Source officielleChambre Commerciale
60325844c45d6d8d9b012a90
22 février 2018
22 février 2018
Les statuts de 2009 de cette même société ajoutent au titre de l'activité de la société : "sandwicherie, glacier, pizzeria, salon de thé, sushi, exploitation licence I et II.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d57
3 décembre 2014
3 décembre 2014
RCS LIMOGES B 484 718 267, représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège sis à Laplaud-87250 ORADOUR SUR GLANE représentée par Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff0
29 mai 2007
29 mai 2007
Par arrêt du 8 octobre 1992, la Cour d'appel de Chambéry a confirmé ce jugement et a ordonné la mise en conformité du bâtiment F de la résidence Le Village du Glacier dont la hauteur devra être limitée
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01478_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Il résulte toutefois de l'instruction que la société DCLA Management s'est vu céder le 5 juillet 2018 par la société " Le Coco bar " un fonds pour l'exploitation d'un commerce de snack-bar et glacier
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02873_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ingénierie, F D A en qualité d'assureur de la société AJB Isolations, Générali A en qualité d'assureur de la société Langlois Sobrieti, la SMABTP en qualité d'assureur des sociétés Résine 2000, Degouy, Riou Glass
Source officielle2e chambre sociale
63d22a719b3c8605deec1ee8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
directeur le lui demandait, -une attestation de Madame [Z] [P], employée de restauration, selon laquelle Monsieur [B] lui cachait ses ustensiles de cuisine pour lui faire perdre du temps, ramenait la glace
Source officielle1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfa9
13 août 2024
13 août 2024
l'article 38, A, des conditions générales relatives à la 'tempête, grêle et neige sur les toitures - gel' précisent que sont couverts les dommages relevant directement du poids de la neige ou de la glace
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64ae4b2ba1775905dba3bcda
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ils indiquent encore que le réfrigérateur a une température beaucoup trop basse et congèle, sans qu'il soit possible d'intervenir sur le thermostat, en produisant une photographie représentant de la glace
Source officielleCh. civile et commerciale
68676396a9510a2e90cf2578
3 juillet 2025
3 juillet 2025
incendie et évènements annexes, dégât des eaux et gel, évènements climatiques, catastrophes naturelles, attentats, dommages électriques, vol, vol des fonds et valeurs, dommages par vandalisme, bris de glaces
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f82b
3 avril 2025
3 avril 2025
[P] avance que son adversaire n'a pas réparé les essuies-glaces, cette prestation ayant néanmoins été facturée pour un montant de 840,24 ' et qu'il a été constaté la présence d'une infiltration d'eau sur
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd9a8da2c59ec9cebe384f5
16 décembre 2019
16 décembre 2019
kilométrage annoncé et fonctionnement intermittent du totalisateur kilométrique ; le contrôle technique fait état, quant à lui de défauts à corriger, sans contre-visite obligatoire, au titre de l'essuie-glace
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. TRANSPORTS REVIGLIOc/Société PACKARD BELL B
6253c9acbd3db21cbdd89008
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Grèce, imposant le respect simultané de trois conditions : - véhicule équipé d'un dispositif antivol ; - mise en oeuvre de ce dispositif pendant l'absence du chauffeur, portes et portières fermées et glaces
Source officielleChambre sociale
697ddd00cdc6046d47604544
19 juillet 2025
19 juillet 2025
Il ajoute qu'il n'avait pas de trace de coupures ou de choc sur la main ce qui serait incompatible à le bris de glace reproché.
Source officielleChambre de la Proximité
63b7cdd56b63637c907b7daa
5 janvier 2023
5 janvier 2023
En l'espèce, le procès-verbal de contrôle technique établi le 24 octobre 2019 fait état, au titre des défaillances majeures, des désordres suivants : lave glace du pare-brise inopérant et fonctionnement
Source officielle1ère chambre
66878cf505d6f7f678d492fe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
les risques suivants : ' responsabilité civile obligatoire ' tous dommages subis par le véhicule loué par suite d'accident avec ou sans collision, avec ou sans tiers identifié ' vol' ' bris de glace
Source officielle1re chambre civile
65b20da3c4cf860008dff4ed
24 janvier 2024
24 janvier 2024
traitement administré qu'il accepte de prendre.Il remet un document listant les mauvais traitements subis lors de son premier séjour en 2021 et de l'actuel, faisant état actuellement notamment 'd'eau glacée
Source officielle5ème Chambre
65b3657b1d7564000872e04e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
légumes, produits alimentaires et spécialités italiennes, épicerie fine et traditionnelle de secours, primeur, beurre, oeufs, fromage, cave à vins, alcool et boissons, pates et pizzas maisons, snack, glaces
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035060d6d9f30332332674f
30 juin 2016
30 juin 2016
Il résulte de l'examen des documents, dont il est difficile de savoir lequel qualifier d'aide à la décision ou de fiche posologique, que ceux-ci sont des supports sur de très beaux papiers cartonnés glacés
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c25
31 décembre 2001
31 décembre 2001
qu'elle allègue ; considérant, en effet, que les deux ouvrages sont très différents tant dans leur aspect que par le but poursuivi, celui de la société X... de présentation assez luxueuse sur papier glacé
Source officiellePage 24 sur 78