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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme C G épouse I a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des
1ère chambre civile A
6034a4e36be65d910ab4e0a7
27 octobre 2016
Les résultats de laboratoire montraient aussi une déglobulisation massive.
7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
Fabrication des appareils de mesure ou de laboratoire. Préparation des matières premières pour la chapellerie. Dorure au feu.
Cour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c3
20 février 2019
D... est officiellement pour l'instant la Directrice du laboratoire vis à vis du COFRAC car L. M... est le Responsable qualité du laboratoire (il ne peut être ‘juge et partie'). L.
Ch. Sociale -Section A
5fdead54b119287ef0388407
26 juin 2018
C... a une formation d'ingénieur (responsable des achats et attaché commercial du secteur médical au sein de la société).
Chambre 4-8a
69787a21cdc6046d47d808ac
26 janvier 2026
Cette analyse est ainsi relativement peu argumentée sur le plan scientifique.
2ème chambre
DCA_20TL21835_20220719
19 juillet 2022
directrice régionale de santé d'Occitanie portant adoption du schéma régional de santé en tant qu'il détermine les objectifs quantitatifs de l'offre de soins des activités interventionnelles sous imagerie médicale
DCA_20LY01899_20220331
31 mars 2022
A a subi des prélèvements sanguins dont les analyses ont mis en évidence des anomalies hématologiques établies par deux bilans, le 27 juillet 1993 par un laboratoire privé et le 3 août 1993 par l'hôpital
X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbfbd3db21cbdd8e285
22 juin 2011
associée à une insuffisance rénale progressivement croissante, dans le cadre d'un traitement de chimiothérapie, - la mort est due à une double pathologie cancéreuse chez un jeune homme au lourd passé médical
Pôle 6 - Chambre 9
61633c137eadebb7307d1f0e
4 mai 2011
Ces manquements nous ont donc amenés à analyser de manière plus précise certaines manifestations de votre Région.
Pôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. 5 Préparations pharmaceutiques et vétérinaires; préparations hygiéniques à usage médical
6ème Chambre
5fd90dd93bbe5fa738b92fca
25 juin 2020
Etant précisé qu'il existait un autre médicament, le L-Thyroxine (laboratoires Serb) en gouttes, utilisant le même principe actif mais réservé à des pathologies très particulières.
Pôle 1 - Chambre 3
6350e4f742150aadff23dc0b
19 octobre 2022
Mme [U] a saisi la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux (CCI) du Bas-Rhin d'une demande d'indemnisation le 13 mai 2014. La CCI a diligenté une expertise.
5e Chambre
5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8
23 janvier 2020
L'analyse des pièces versées au dossier démontre que M.
5ème Chambre
68e7417fac880aa7ee21f1e0
8 octobre 2025
* s'agissant de la prothèse référence 1720874216 LSC 74 220 : - rechercher l'origine et la cause de la rupture de cette prothèse, en recourant si besoin à des analyses en laboratoire, - indiquer si
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03052_20240314
14 mars 2024
ischémique avec lésions tritronculaires, des analyses laboratoires et des ordonnances médicales.
3e chambre
60363b838f8b3f9d836bb310
26 novembre 2015
[T] a sollicité de la société Kidigreen en février 2012, qu'elle procède à une analyse de l'air de la maison.
TROISIEME CHAMBRE
6528df2faaebb88318fda4d0
12 octobre 2023
, étant ici précisé que son ancienneté à l'EHPAD était récente, et que son contrat de travail au laboratoire faisait état d'une prime d'ancienneté.
Pôle 3 - Chambre 1
6162e07d1120e9a89a34a60b
7 mars 2012
ayant effectué des analyses, tous documents qu'il jugera utiles à son appréciation, - entendre tous sachants, notamment les médecins qui entretenaient des relations avec le de cujus, - donner toute
1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c4f
15 avril 2025
établi le 29 avril 2019 par le Dr [S] [I], médecin généraliste à [Localité 8] (Ain), certifiant cette pathologie d'hyper-électrosensibilité, suivi d'un autre certificat médical établi le 23 février 2023
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