CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 308 résultats pour « pilotes »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63ca428c9066fd7c90fc24ab

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6382c51457d0f882dc86

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc8a

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61639206c171f9a1fe14c639

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

[G], à compter du 4 octobre 2006, selon contrat à durée indéterminée, en qualité de pilote de ligne commandant de bord sur AIRBUS A 320'; Qu'après avoir exercé ses fonctions à partir de [Localité 1]

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01838_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

valises, de pressing pour ses tenues de travail et pour son bureau à domicile ; - les frais de formations pratiques et théoriques, d'heures de vol et d'assurance exposés pour conserver son diplôme de pilote

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02375_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

A D, né en 1963, a exercé la profession de pilote de ligne à compter de l'année 1996, employé par la compagnie Easyjet à partir de février 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853ba

Appel

12 janvier 2001

12 janvier 2001

La société WORLD SYSTEM et la société PILLET et Compagnie ont conclu principalement à l'irrecevabilité de l'appel et subsidiairement à la confirmation du jugemennt.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

688311394d9076bf079c239d

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

En sa qualité de pilote largueur il transportait dans un petit avion une dizaine de parachutistes durant une vingtaine de minutes avant leur saut.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603378d2532fec2cf66dca1d

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

A titre subsidiaire, elles demandent à être garanties par le SPL du Pilat Rhodanien de toutes condamnations prononcées à leur encontre.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879951eeae4f1309d376

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Elle ajoute que l'expert fait état d'une distance de 25 mètres entre le pilote et la pompe à chaleur, distance nécessitant des tuyaux d'un diamètre de 46 mm au lieu de 32 mm.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6610e5f474ef9f00086f6776

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Cependant, l'employeur justifie que le salaire à l'embauche des pilotes instructeurs ne dépendait pas de leur âge.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce2b8594705dbfccbca

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Et statuant sur évocation : CONDAMNE la SARL Pinot Grigio et la SARL Primo à payer chacune à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ef2c26796eb4b74856299b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66308971031696000841349d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f940a0a07465457d162

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3be7ffc2c8318edfffd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

substituée par Me Lisa LAVARINI, avocat au barreau de LYON : DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78deb053208318995a09

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2022/16030 du 17/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Septembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfbb9c17ddd969ec628b

Appel

10 août 2023

10 août 2023

disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfbc9c17ddd969ec628f

Appel

10 août 2023

10 août 2023

disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3de8d6ea26f688da735

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BELKORCHIA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle

Page 24 sur 316

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC413 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PILOTES

SIREN 501083307Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES PILOTES

SIREN 531307965Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les filles Pilotes

SIREN 982830093Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PILOTES AIR SERVICES MAINTENANCE

SIREN 451461610Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

C. PILOTES

SIREN 893546754Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

30/06/2026

Voir →