CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01282_20240328
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c28
4 novembre 2014
Jean-Claude X...a été embauché par la société Somare le 5 décembre 1988 selon contrat à durée indéterminée en qualité d'OQ2 coefficient 180.
Juge des référés
ORCA_25PA06074_20260323
23 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire enregistrée le 8 décembre 2025, l’association « Los Estuflaïres, groupe d’animation Caylusien », représentée par la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00571_20220623
23 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Alternative Shop Oogie a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge
Chambre A - Civile
651d02a1fe8d588318c1ad02
3 octobre 2023
Ainsi elle précise uniquement : «installation solaire photovoltaïque d'une puissance globale de 2220 Wc».
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03440_20240110
10 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Les trois lutins a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler, d'une part, l'arrêté du 27 juillet 2020 par lequel
ORCA_26MA00710_20260511
11 mai 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. A...
5ème chambre
DCA_22VE01972_20250515
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société EM Prestige Automobiles a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du directeur départemental
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01563_20250130
30 janvier 2025
Pôle 4 - Chambre 9 - A
662b43dffe25450008314a4e
25 avril 2024
civile, et ce en application de l'article 910-4 du code de procédure civile.
3ème chambre
DCA_22PA03940_20231005
5 octobre 2023
ORCA_24LY03237_20251020
20 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure 1°) Sous le n° 2403486, Mme B...
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04338_20221014
14 octobre 2022
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02847_20240314
14 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A C B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 3 août 2022 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé
6253c8b0bd3db21cbdd85faa
11 juin 2002
ASSESSEURS : Monsieur COLENO et Madame GIROT, Conseillers tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de Procédure Pénale. GREFFIER : Mme Z...
DCA_24NC02668_20260409
9 avril 2026
4ème chambre commerciale
62736a97a58162057dac673c
4 mai 2022
La société MCT Solaire Energies (ci-après la société [A]), a comme activité l'achat de matériel photovoltaïque.
3ème Chambre
DCA_22VE00575_20240711
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Crisjade a demandé au tribunal administratif d'Orléans de prononcer la décharge
Chambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa343e
28 octobre 2025
La clôture de la procédure est intervenue le 2 septembre 2025.
DCA_23LY03031_20260107
7 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B...
Page 24 sur 385