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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
représentés par Me Marie-Hélène C..., avocat au barreau de Douai assistés de Me Michel D..., avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Virginie E..., avocat au barreau de Paris DÉBATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f60acdcd6adff75aa0a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0629 S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Alexandre BESNARD de la SCP STREAM, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
69b28343cdc6046d4764ae1e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
XXXXXXXX01] e.mail : [Courriel 1] ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 23/02567 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4HT Madame [R] [J] Représentée par Me Elise HOCDÉ de la SELARL SELARL EFFICIENCE, avocat
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a2fcdc6046d47f6b69a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de METZ, décision attaquée en date du 12 Août 2025, enregistrée sous le n° 24/00004 Monsieur [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laurent PATE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b0
22 juin 2000
22 juin 2000
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Patrick X... né le 25 Juin 1954 à CHOISY LE ROI (94600) Demeurant 46, rue Paul Valéry 32500 FLEURANCE représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de Me BARBERIAN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b842
21 mai 2008
21 mai 2008
Grande Instance de PARIS - RG no 07/12847 APPELANT Monsieur Alvaro X... ... 94230 CACHAN représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Yves Y..., avocat
Source officielleRétention Administrative
6369ffdd5228c37f74aa1571
4 novembre 2022
4 novembre 2022
X se disant [Y] [Z], appelant, assisté de Me Alexandre COZZOLINO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielle4e chambre 2e section
627b564276c5d9057df80342
10 mai 2022
10 mai 2022
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 552 APPELANT **************** SDC DE LA RESIDENCE LE PARC D'[Localité 5] ES, représenté par son syndic en exercice le Cabinet
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c0948b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
APPELANT Monsieur [P] [C] né le 26 Janvier 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE Madame [M] [D] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b6
16 juin 2008
16 juin 2008
MINUTE N° 08/0555 Copie exécutoire à : - Me Alexandre TABAK - Me Michel WELSCHINGER COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 16 Juin 2008 Numéro d'inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d216
7 mai 2009
7 mai 2009
Charles MARIE-B... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Mark BRUNO (avocat au barreau de FORT DE FRANCE) M. Alexandre Y... ... 97215 RIVIERE-SALEE non comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8706a
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Alexandre LINDEN, président, et Mme Marie-Laure SCHMEITZKY, conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2ad4147b94f1307fed6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
DEMANDEURS Monsieur [G] [S] es qualité de caution de la société liquidée GEMINI, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [F] [S] es qualité
Source officielleChambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f912
21 août 2024
21 août 2024
Le pourvoi est formé par déclaration écrite remise au secrétariat greffe de la Cour de cassation par l'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation constitué par le demandeur.
Source officielleChambre Sociale
62d64990aa6a2f06030d2707
26 avril 2022
26 avril 2022
Mme [W] [N] n'a pas constitué avocat. L'ordonnance de clôture a été rendue le 18 janvier 2022.
Source officielleChambre des Rétentions
6684eaffa0de54ff609f7f6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le pourvoi est formé par déclaration écrite remise au secrétariat greffe de la Cour de cassation par l'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation constitué par le demandeur.
Source officielleRétention_recoursJLD
62cfb227548bc59fcf4f0fb2
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Son avocat s'en rapporte. Le Préfet pris en la personne de son représentant s'en remet.
Source officielle2ème Chambre
677e14ac26e046654dc50d73
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARRÊT RENDU LE SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE : Madame [U] [F] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie MARTIN, avocat
Source officielle20e chambre
64cc95950fec5dd96933fa58
12 juillet 2023
12 juillet 2023
ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 DÉFENDERESSE à l'audience publique du 14 Juin 2023
Source officiellePage 25 sur 372