Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
603547160dde37708e606d0f
19 mai 2016
19 mai 2016
Interrogé à l'audience, il a expliqué qu'il pratiquait le viet vo dao et la boxe thaie depuis l'âge de 12 ans et dirigeait avec son frère une salle de viet vo dao.
Source officielleCour d'Appel
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17 avril 2015
17 avril 2015
AIRWAYS, Société de droit étranger, ayant son établissement en France 30, Avenue Léon GAUMONT 93100 MONTREUIL, agissant en la personne de son représentant légal Barclay's Plaza-5 th Floor-Loita Street-PO Box
Source officielleRétentions
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da4
21 avril 2022
21 avril 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Septembre 2020 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PONTOISE N° RG : 19/01034 Copies exécutoires délivrées à : Me Yossey-bobor
Source officielleChambre 4-8b
6974bb97cdc6046d478b4a48
23 janvier 2026
23 janvier 2026
l'agent enquêteur avec la salariée, retranscrit dans le procès-verbal daté du 21/09/2021, dont il résulte qu'au moment des faits, elle était seule, qu'il n'y a pas de témoin, que son agresseur l'a 'boxée
Source officielleTroisième Chambre
627a00e3dd6bd9057dc56be0
28 avril 2022
28 avril 2022
[T] sollicite une indemnisation à hauteur de 10 000 euros, au motif qu'il était sportif avant l'accident (boxe, motocyclette, ski) et qu'il a dû abandonner ces activités sportives.
Source officielleChambre Sociale
62736afba58162057dac68e5
4 mai 2022
4 mai 2022
[M] considère que le jugement a sous-évalué son préjudice alors qu'il était un sportif accompli, allant jusqu'à faire des compétitions de boxe en semi-professionnel et cinq combats en professionnel, pratiquant
Source officielleChambre 1-6
680b1db32c124f4fd8d6731c
24 avril 2025
24 avril 2025
[Y] [J] ne justifie pas de son inscription, avant l'accident, dans un club de boxe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92724
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Vous occupiez avec deux autres salariés à plein temps le poste de lad, ce qui impliquait : - la monte des chevaux au pré-entraînement et à l'entraînement le matin -l'entretien des boxes et du haras -la
Source officielle1ère Chambre
62c7c997cb8dca058e3e7943
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le surplus est constitué des frais de location de boxs à [Localité 8] rendus nécessaires pour le stockage de matériel et de marchandises depuis le déménagement sur le site du dernier point de vente lequel
Source officielleChambre Commerciale
63538803513cb5adff9436d3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
téléphonie mobile pour deux lignes, pour un coût de 99,40 euros HT par mois. 2.Des problèmes de fonctionnement sont apparus, et un constat d'huissier du 11 septembre 2015 a mentionné l'absence de box
Source officielle1re chambre 1re section
60360ac226cfde6f73021cfb
7 janvier 2016
7 janvier 2016
lieux qu'ils se trouvent à ce jour, avec analyse des titres et papiers de la succession et prestation de serment, et à un état des biens immobiliers soumis à l'usufruit, c'est à dire : * le lot 212 (box
Source officielleChambre 1-3
69623b57cdc6046d47d5d4d6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[H] a acquis en l'état futur d'achèvement un des appartements dans cet ensemble immobilier ainsi qu'un garage-box situé au premier sous-sol.
Source officielleChambre sociale 4-2
69d7334ecdc6046d4799cb2b
1 avril 2026
1 avril 2026
Le syndicat FEC-FO objecte que le refus opposé à un salarié en télétravail de bénéficier de la prise en charge de ses frais de repas par le biais du restaurant d'entreprise ou d'une " lunch box " dans
Source officielleChambre 2-4
6710aa37be64d7e510244e3c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[B] [P] sont devenus propriétaires indivis d'un appartement dans le bien immobilier « [Adresse 18] » situé [Adresse 14], ainsi qu'une cave, un box et un garage (lots 32, 39, 100 et 81).
Source officielleChambre 1-2
63c1050fbf9fd47c90a135a6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[X] [S] et Mme [P] [S], son épouse née [J] [Y] un appartement et un box sis à [Adresse 3], pour un loyer mensuel initial de 760 €, outre 55 € de provisions sur charges.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fc8d6ea26f688da929
1 octobre 2024
1 octobre 2024
. : PR2203-3363 : concernant les cautions pour les téléphones et la box internet pour un montant de 524,40 euros TTC ; - proposition commerciale, Réf. : PR2203-3364, concernant les frais d'installation
Source officielle3ème chambre A
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 9 avril 2018, la société Veliacom a envoyé un mail à Mme [Y], dirigeante de l'entreprise France luxe, l'informant du passage d'un technicien afin de créer une ligne et d'installer la box.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9a8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
délivrance conforme et avec restitution du prix de vente de 5 430 euros et indemnisation de ses préjudices (886,10 euros au titre des mensualités de l'assurance, 1 000 euros au titre de la location d'un box
Source officielle1re chambre 1re section
6032958646ac540a3f91bba9
22 décembre 2017
22 décembre 2017
[T] [J] ne développe aucun moyen pour s'opposer à ladite licitation ; Que le bien litigieux qui correspond à un box de parking à Levallois-Perret, n'est pas partageable entre les parties ; que M.
Source officiellePage 25 sur 111