CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd62
16 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
6035ada945d65c119f4252a8
17 mars 2016
6035caa4dac4c131db24463b
25 février 2016
60365885e13078b935576dab
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
18e Chambre
61624a77a68110eae5b68fc1
30 janvier 2014
JANVIER 2014 N°2014/44 Rôle N° 12/18061 [H] [I] C/ EURL PUGET DRIVE Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane DELENTA - Me Noëlle ROUVIER DUFAU
Cour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e977
6 décembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Pôle 5 - Chambre 16
6970a4a6cdc6046d47176a89
20 janvier 2026
Pour chaque événement, Caramba Culture Live devait adresser, par l'intermédiaire de Dufaud, une demande de couverture au plus tard trois jours avant la représentation.
Ch. Sociale -Section B
651fa554c601f08318991717
5 octobre 2023
STEM PROPRETE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, avocat
1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40d
4 octobre 2023
CLESENCE Représentée par Me Sabine DUFOUR de l'ASSOCIATION AA DUFOUR LORENTE, avocat au barreau de LAON INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Pascal BRILLET, conseiller de la mise en
Pôle 1 - Chambre 3
6973417dcdc6046d4766d630
22 janvier 2026
CHAWIN THIP, représentée par Me Sébastien Dufay, avocat au barreau de Paris, toque : B0265 - N° du dossier E000A09Y Intimée : S.C.I.
1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932e6
1 avril 2025
Mme [T] [M] née le 14 Février 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Mme [N] [P] [M]-[K] née le 18 Décembre 1991 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
1ere Chambre sect.Civile
MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc77
4 juillet 2023
CHAMPAGNE BERNARD BREUZON c/ S.A. SAFER GRAND EST Société SCEV QUATRE F S.C.S. MHCS S.A.S.
6253cba7bd3db21cbdd8dee8
24 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
4ème chambre
DCA_24PA01911_20250717
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Laget, représentant la société
DCA_24PA02918_20250717
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Chanel, représentant la société
Pôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
C.L.E.A.N., représentée par Me Arnaud DUFFOUR de l'EURL ARNAUD DUFFOUR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 - N° du dossier 22494361 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 906 du code de
Chambre Sociale
62873341c1d4e9057d612f26
17 mai 2022
17 MAI 2022 Arrêt n° ChR/NB/NS Dossier N° RG 19/02342 - N° Portalis DBVU-V-B7D-FKXL [ZA] [T] / SARL POISSONNERIE DU BRETHON Gérant Monsieur [O] [NV] Arrêt rendu ce DIX SEPT MAI DEUX
6253cbf9bd3db21cbdd8ec38
25 octobre 2011
L'affaire a été débattue le 25 octobre 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU
6253cc12bd3db21cbdd8f0a5
31 janvier 2012
, la partie présente n'y étant pas opposée, pour qu'il soit fait rapport à la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU
1ere Chambre Section 1
697475c0cdc6046d47869ac6
8 janvier 2025
rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTS Madame [R] [H] [Adresse 4] [Localité 5] Monsieur [I] [V] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Francois DUFFAU
Page 25 sur 315