Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
61629868201c88caf8c4e152
7 juin 2013
7 juin 2013
présenté leur candidature suite à l'annonce passée en juillet 2010 dans le magasine Notre Temps, sous la rubrique ' entraide' par [D] [Y] [E], annonce rédigée en ces termes ' cherche couple récent retraité calme
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629871201c88caf8c4e19b
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Préjudice économique : 23,23 jours d'immobilisation, soit 2.530,49 euros ; Qu'il n'est pas contestable que ce sont les désordres constatés à partir de février 2009 (déformation de la tôle du plancher de cale
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf7
2 novembre 2006
2 novembre 2006
que vous n'auriez pas dû quitter votre affectation en Normandie.Monsieur Y... vous a lors précisé que votre refus persistant pourrait avoir des conséquences disciplinaires.Face à la persistance (calme
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92676
17 août 2015
17 août 2015
A l'audience de ce jour, Monsieur Freddy X... tient un discours relativement cohérent ; son comportement apparaît calme et adapté.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94072
15 janvier 2018
15 janvier 2018
Les certificats médicaux établis dans les 24 heures et 72 heures de l'admission font apparaître que le patient est calme, présente un contact de bonne qualité et un comportement adapté.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04031_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Durant l’altercation, leurs collègues, ainsi que la brigadière-cheffe principale, sont intervenus pour séparer les intéressés et calmer M. B.... Si M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02524_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
C B sous le n° DP 95018 21 O0419/T1 en vue du changement de destination d'un bâtiment industriel en trois logements sur un terrain situé 35 bis rue Carême Prenant à Argenteuil.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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7 août 2023
7 août 2023
débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [L] [W] née le 22 septembre 1990 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENUE au centre de rétention : [3] assistée de Me Sandrine Calme
Source officielleChambre Premier Président
64d47e3a9cde2fd969f22fdc
9 août 2023
9 août 2023
Le dernier certificat médical indique que si l'intéressé est calme et volubile, mais cohérent dans son discours, il présente des idées systématisées en réseau de persécutions, qu'il n'est pas conscient
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c8
6 septembre 2001
6 septembre 2001
Le magistrat prévient solennellement que si les deux parents n'arrivent pas à calmer leurs querelles et à trouver un terrain d'entente, il conviendra d'isoler les enfants de toutes ces altercations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
662b43fbfe25450008314c54
24 avril 2024
24 avril 2024
Il est donc tout naturellement intervenu auprès de ces 2 salariés pour calmer le jeu. 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e59fde28ee42071134e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Vos collègues ainsi que du personnel de notre client ont été obligés d'intervenir pour vous calmer.
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe87404cfa73fa4bc31
4 avril 2025
4 avril 2025
J'ai besoin de travailler dans le calme, et d'être très concentrée sur mon travail. ». 35.
Source officielle19e chambre
62c67caaca9bf26379030a19
6 juillet 2022
6 juillet 2022
composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
62c67cabca9bf26379030a1b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
62c67cb7ca9bf26379030a75
6 juillet 2022
6 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
6260f99f6d9e13277d6e3a5a
20 avril 2022
20 avril 2022
de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officielle19e chambre
6285e19d6a1876057df5d601
18 mai 2022
18 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162a740f901d4f689722e72
19 juin 2012
19 juin 2012
Monsieur [G] ne présente aucune demande à l'encontre de LA POSTE ; que la mise hors de cause de celle-ci doit être confirmée ; Attendu que Monsieur [G], engagé le 26 juillet 2000 par la société CAVE CANEM
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314dea
25 avril 2024
25 avril 2024
[N] d'avoir menacé un de ses collègues en brandissant un marteau, obligeant deux collègues à intervenir pour le désarmer et le calmer. M.
Source officiellePage 25 sur 182