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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c346
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Elle veut pour preuve du bien-fondé de son argumentation, la violence du choc qui a fait pivoter son véhicule d'un demi-tour, et provoqué l'enfoncement du châssis de 22 cm.
Source officielle8e Chambre A
615e0dd3c25a97f0381f4fcc
17 avril 2014
17 avril 2014
représentée par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre CHAMI
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61609a4d54c6ec55cf71018e
26 juin 2014
26 juin 2014
de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Amandine CHARRIER
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04509_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
cassation : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 13 février 2018, le 30 août 2019, et les 27 et 28 janvier et 3 février 2020, la société Sosogood, représentée en dernier lieu par Me Varron-Charrier
Source officielle1ère Chambre
69679060cdc6046d4743d897
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au motif que le fournisseur Jeanneau prévu ne pouvait fabriquer le châssis coulissant F4, l'entreprise a fourni l'ensemble des menuiseries roumaines APLAST.
Source officielleChambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13512
12 janvier 2023
12 janvier 2023
des châssis anciens et que la pose d'une telle installation implique nécessairement d'un point de vue technique, de fixer les châssis au sol et ce afin de les ancrer.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d420
18 mai 2022
18 mai 2022
, ledit châssis étant constitué par l'assemblage d'éléments profilés (1) formant ses côtés, dans lequel : - chaque élément profilé (1) du châssis présente une section droite rectangulaire, triangulaire
Source officielleChambre 1-8
64b8d08da5d4a205dbc5cd81
19 juillet 2023
19 juillet 2023
5], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représenté par Me Maeva BINIMELIS, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [J] [K] Représentée par Me Pierre CHAMI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64c20a9a1e0d40d96967d89c
26 juillet 2023
26 juillet 2023
et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 26 JUILLET 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/03101 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH6FI
Source officielle1re Chambre A
615e0e68c25a97f0381f5622
25 février 2014
25 février 2014
([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre CHAMI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02461_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
première instance Elles soutiennent que : - elles sont recevables à faire appel dès lors qu'elles le sont à intervenir volontairement au soutien de leur assurée ; - les désordres affectant les châssis
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01372_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Par un mémoire enregistré le 17 novembre 2025 Mme A..., représentée par Me Varron Charrier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du centre hospitalier de Toulon – La Seyne-sur-Mer
Source officielle9e Chambre B
6035681347807b8f64b1b76a
29 avril 2016
29 avril 2016
Coopérative Vinicole de Rognes puis la Société Coopérative Agricole Hostellerie des Vins de Rognes suivant contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 15 septembre 2000 en qualité de maître de chai
Source officielle15e chambre
6364bc41e405357f749ead1e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
en phase 2 devait s'achever le vendredi 7 juillet 2017, seuls 5 des 21 châssis à traiter sont reposés, bien que certains soient dans l'atelier de la société Ateliers Chollet Frères depuis près de deux
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f557b7cff8efb73575a9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[O] ne prouve pas qu'il ne peut utiliser sa Porsche en France et qu'il n'y a pas d'erreur d'authentification du véhicule dont le code VIN est identique sur le châssis et le certificat d'immatriculation
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da8c25a97f0381f4e97
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Rappel des faits et de la procédure La société à responsabilité limitée Société d'Exploitation des Etablissements [E] ( les Etablissements [E]) est spécialisée dans la fourniture de chais, de produits
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
À ce titre, la commune accorde des autorisations d’occupation temporaire (AOT) des cabanes d’habitation et des chais situés sur le domaine public maritime. M.
Source officielle4e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78e0
15 juin 2017
15 juin 2017
ou étaient en cours d'exécution au niveau du lot n° 11 (en façade de la maison d'habitation : une avancée couverte de tuiles, un encadrement en ciment dans lequel a été fixée une porte vitrée avec châssis
Source officielle4e Chambre A
603390fc826bcd43c6faadf6
22 mai 2017
22 mai 2017
restituer aux jours de souffrance leur vocation et nature initiales et à opérer des transformations sur les ouvertures consistant en la pose de verres dormants ne permettant pas la vue, ainsi que de châssis
Source officielleChambre commerciale
5fd980f08b77096fcdb68e1c
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Le même jour une autre facture d'un montant de 3.636,62 euros était adressée avec la mention : « suite accord client et expert pour travaux extérieurs sur châssis tordu avec suivi de l'expert ».
Source officiellePage 25 sur 154