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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20191271

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

, de la liste des juges consulaires élus en 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018, avec au minimum les données nécessaires à l’information du public contenues dans les colonnes

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL COCONNIER

SIREN 441484391Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL COCONNIER

SIREN 441484391Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

31/07/2026

Voir →

Radiations

LA COCONNIERE

SIREN 882525926Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

Radiations

LA COCONNIERE

SIREN 882525926Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA COCONNIERE DE VALLERAUGUE

SIREN 841114705Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

05/03/2026

Voir →

CA

1ère chambre civile A

66878cdf05d6f7f678d491b2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

annuel de 19,80 euros, soit la somme capitalisée de 1 058,09 euros ; - d'une brosse à dent électrique : d'un coût annuel de 33,30 euros, soit la somme capitalisée de 1 779,52 euros ; - d'un couteau cochoir

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd22cdc6046d47304901

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Q] d'une photographie de sa maison à côté de celle d'un cochon près d'une porcherie, le salarié produit une photographie non datée dont il n'est pas contesté qu'il s'agit de celle du bureau de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a384cdc6046d47bd4866

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

l'expertise démontre que la chambre de tirage se trouve positionnée entre la propriété de Mme [O] et la voie commune du lotissement, les voies d'accès aux lots privatifs étant la propriété indivise des colotis

Source officielle
CA

1ère Chambre

6268de1bb6a90a057d2a5b05

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Enfin, il est associé et gérant de nombreuses autres sociétés, directement ou par l'intermédiaire de la Sci Paki (Sarl BPC, Sci Bel Ami 15 (2002) ou encore Sci Joyeux de Cocotier (2000) dont l'activité

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

652a308b7ed1ea83181124ee

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

indivisaires ont instauré une copropriété de la bâtisse divisée en cinq lots : Lot n°1 : logement sur trois niveaux avec un terrain adjacent, dépendances agricoles, deux hangars, deux abris et un ancien cochonnier

Source officielle
CA

Chambre des Terres

62849080498a54057d102ef7

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

J'ai planté des cocotiers, il en reste actuellement trois sur le terrain, j'ai planté des TAINA, un pied de pamplemousse, des letchis, des ramboutans et ainsi que d'autres arbres que je ne vois plus.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6635cf7c1c5a470008bba1b9

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[I] [D] exposait qu'il est établi sur ladite terre depuis l'année 1983, date à laquelle il y a construit la maison familiale ; qu'il a valorisé le terrain par des plantations de cocotiers et autres arbres

Source officielle
CA

Chambre des Terres

67a451c990855429d8f67448

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

a quitté la maison de peur de continuer de subir les agressions quotidiennes de ces derniers, les plaintes produites ne concernent pas des agressions à l'égard de celui-ci mais l'arrachage de deux cocotiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157e

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Vous aviez argué qu'en étant accusé d'avoir les mains sales devant d'autres collaborateurs, vous aviez, en d'autres termes, « été insulté publiquement de cochon. » Ainsi, vous aviez affirmé que lorsque

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CA

2ème chambre section A

62c7cab9cb8dca058e3e7d64

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

servait à déposer le matériel agricole, les harnais des chevaux devenus obsolètes suit à l'achat par mon père, d'un tracteur ; c'est dans ce même local que, dans mon enfance l'on tuait et dépecer le cochon

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CA

1ère Chambre sect.Famille

63cf8496a6687f7c904cbb3b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

que mes petites cousines [F] et [S] étaient très impliquées dans la ferme : participer à la moisson, emmener le bétail dans les prairies, la traite des vaches, s'occuper des animaux de basse-cour, cochons

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CA

1ère Chambre

63d0d63181a7b805de12b730

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

l'huissier instrumentaire a pu constater qu'en approchant à l'extrémité Sud-Ouest du terrain de Monsieur [F] [U], une odeur forte et nauséabonde se dégageait de cette zone, l'huissier précisant entendre le cochon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6431069328558704f52e6af6

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

l'écran avec un autre symbole qu'une pièce jaune ; le zoom à travers la lunette du fusil ; le choix de suivre la dernière balle avec un effet ralenti et une balle laissant une traînée ; le choix de colorier

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CA

Chambre 1-11 HO

67f4b119da16d54af38e62aa

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Avec mon père, on est copain comme cochon. On s'appelle tous les jours quand j'ai le droit. Je l'aime. Il m'a pardonné. Si on a une interdiction de contact.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195c9

Appel

3 février 2021

3 février 2021

L'efficacité des masques type 'nez de cochon' que l'un des témoins de M. 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cf

Appel

3 février 2021

3 février 2021

L'efficacité des masques type "nez de cochon" que l'un des attestants de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d2

Appel

3 février 2021

3 février 2021

L'efficacité des masques type "nez de cochon" que l'un des témoins de M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d3

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La réalité de la mise à disposition d'équipement de protection efficace n'est pas documentée alors au demeurant que l'efficacité des masques type "nez de cochon" susceptibles d'avoir été utilisés n'est

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d5

Appel

3 février 2021

3 février 2021

L'efficacité des masques type "nez de cochon" que l'un des attestants de M.

Source officielle