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58 513 résultats pour « Cogne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

651fa5bdc601f0831899198d

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

franchiseur sur les corners.

Source officielle

Page 25 sur 2926

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Journal officiel
Créations

SCI LES COGNEULES

SIREN 108966235Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

04/09/2026

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Dépôts des comptes

ANNE-SOPHIE COGNEE-CHRETIEN

SIREN 838886000Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

02/09/2026

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Créations

Cogneaux, Guillaume

SIREN 108807041Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/08/2026

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Créations

Cognet, Elisa,Marie,Christine, Gentet

SIREN 109059873Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

27/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL LES COGNEES

SIREN 932028152Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

25/08/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

651fa5bdc601f0831899198f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

franchiseur sur les corners.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77220ab969e4b770b00

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

février 2016, Mr [Z] a saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires, des congés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77420ab969e4b770b0f

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

janvier 2015, Mr [K] a saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires et des congés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77620ab969e4b770b1b

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

février 2016, Mr [I] a saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires, des congés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77a20ab969e4b770b38

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

mars 2016, Mr [N] a saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires, des congés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77c20ab969e4b770b41

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

janvier 2015, Mr [M] saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires et des congés

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fcaa9a8693326a0a1888d5f

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Du 11 janvier au 02 mai 2013, son contrat de travail a été suspendu en raison d'un congé de maternité, qu'elle a immédiatement fait suivre de congés payés.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fca7ed20b84aa6e05857261

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

payés afférents, - 6.586,29 € à titre de rappel d'heures supplémentaires 2014, - 658,62 € au titre des congés payés afférents, - 5.447,91 € à titre de rappel d'heures supplémentaires 2015, - 544,79

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca68ea3ce7dd52ae8f3e5f

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Par courrier en date du 20 septembre 2014, les époux [F] ont donné congé à leur bailleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a457

Appel

13 février 2008

13 février 2008

suivantes : -4 616,84 euros à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, -692,32 euros à titre d'indemnité de remboursement de la mise à pied, -69,23 euros à titre de congés

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162c83eb820aa60963d855a

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SELARL DAUPHIN MIHAJLOVIC, avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis avocats au barreau de GRENOBLE, postulants et par Me Valérie COHN

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e71c25a97f0381f5690

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

Il vous sera adressé par courrier séparé, votre certificat de travail, l'attestation ASSEDIC, le solde de l'indemnité vous revenant au titre de congés payés...'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891cd

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Par jugement du 29 JUILLET 2005, dont Monsieur Y... a interjeté appel, le tribunal paritaire des baux ruraux de COSNE-COURS-SUR-LOIRE a validé le congé, ordonné l'expulsion du preneur et alloué à Madame

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bda8eda960fba78b2d1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[K] s'est rapidement énervé et m'a traité de 'balance' il s'est levé de sa chaise en menaçant de se cogner la tête contre les murs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6be

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

a, notamment entériné les propositions de la SN EAS, représentée par Francis A..., sur la base de la faculté de substitution, et a autorisé le commissaire à l'exécution du plan à céder à la société Coges

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e9cccdc6046d470d03d8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Au même titre, de nouveau à 16 heures, Madame [X] vous entendu crier sur une enfant et vous a vu la prendre par le bras en la mettant au coin de manière violente.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc3

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Il a adhéré au congé de reclassement. La cour est saisie d'un appel régulièrement formé par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77220ab969e4b770afd

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

février 2016, Mr [H] a saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires et des congés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77820ab969e4b770b30

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

mars 2016, Mr [E] a saisi le conseil des prud'hommes de Lyon afin d'obtenir dans le dernier état de ses prétentions : - le paiement de rappel de salaires au titre des heures supplémentaires, des congés

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