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1 098 résultats pour « Cuzin-Thourham »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902d7

Appel

20 février 2013

20 février 2013

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d1

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e19

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00052_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 22 avril 2022, la société Française Gardy, représentée par Me Clément-Cuzin, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01234_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 juillet 2022 et 6 juin 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme A, représentée par la Selarl Clément-Cuzin-Leyraud et Descheemaker, agissant

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170255

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

-------------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

680875d6dfde5caae99bd120

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

OLIVIER-VALLET, Magistrate honoraire, Greffier, lors des débats : Madame [D] PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63d379e1d1bc2605de4b4834

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf29

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

LONGWY comparante Assistée de Me Michel GAMELON substitué par Me BRAUN tous deux avocats au barreau de BRIEY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e4a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

.. ès qualités de liquidateur de la société COGEPARC ... 55000 BAR LE DUC non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e4b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Demathieu Place de la Cité Verte 55100 VERDUN Représentée par Me STROHMANN (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00615_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 7 mars 2024, Mme B, représentée par Me Cunin (SELARL Retex Avocats), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e193511e

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ca0b8594705dbfccae1

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

-------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ca7b8594705dbfccaf9

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

-------------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e8ed0253d969201cec

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

GUIDOT-MANGEOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6114cc2751aa86ba15

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

: contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Mai 2022, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6214cc2751aa86ba17

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

SELARL LYON MILLER POIRSON, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb225c0a6c305dea9fd74

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69b284aacdc6046d4764d9d5

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Localité 3], en date du 29 août 2024 (dépôt en étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

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