Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre du Surendettement
62c91acff3eafe9fcf076005
8 juillet 2022
8 juillet 2022
TRESORERIE [Localité 12] CHU Me Virginie AUDUREAU E.U.R.L. [2] FREE [5] -------------------------------------------------------------------------- ORD 105 Nous, Monsieur David
Source officielle1ère Chambre
6346596ec024d1adffef76ca
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6960bf07cdc6046d47b949a6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS
Source officielle1ère Chambre civile
69738f0dcdc6046d476e5ec4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
° Portalis DBVC-V-B7J-HWEI Appel du jugement du Tribunal de Grande Instance de CHERBOURG EN COTENTIN du 26 Mai 2025 (RG 23/00113) Monsieur [K] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me David
Source officielleChambre sociale
6528dfc5aaebb88318fda839
11 octobre 2023
11 octobre 2023
00118 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FI7V Monsieur [N] [L] Représenté par Me Emeric LACOURT de la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES APPELANT Monsieur [M] [F] Représenté par Me David
Source officielle5ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479db
6 avril 2023
6 avril 2023
OPTIC PLUS, SARL à associé unique, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège (en liquidation judiciaire par jugement du 23.09.22) Représentée par Me Jean-david
Source officielle1ère Chambre
66b7027a3c6673575cac17b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
au barreau de METZ APPELANT Madame [C] [V] Agissant en son nom propre ainsi qu'en qualité de représentant légal de son enfant [T] [J] , né le [Date naissance 1] à [Localité 3] Représentant : Me David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e0a4ff9ec259c099ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IVOO, société immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 430 111 393, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a02
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE MARECHAL Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240102 ------------------------------------------------------------------
Source officielle1ère Chambre
668e2562fcf93851fdd64733
9 juillet 2024
9 juillet 2024
18/00337 Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [C] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me David
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671894a4d8ceca1cd7019134
9 octobre 2024
9 octobre 2024
FR2A SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL BALAVOINE et DAVID Avocats - BMP & Associés, avocat au barreau
Source officielleTARIFICATION
65b9f2d48452800008b2b47a
29 octobre 2023
29 octobre 2023
[C] [V] (MP) Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE
Source officielleChambre civile 1-7
69f979e7cdc6046d47a103c5
4 mai 2026
4 mai 2026
le : à : [V] [M] Me Laurence MARGERIE-ROUE INSTITUT MGEN DE [Localité 2] Ministère Public ORDONNANCE Le 04 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
69d9d6b2cdc6046d47d89e27
10 avril 2026
10 avril 2026
Stéphanie NOIROT GROUPE HOSPITALIER [Etablissement 1] AT [Cadastre 1] [U] [N] Ministère Public ORDONNANCE Le 10 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielle6e chambre
65336b98bb40ec8318f31f57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
suivant dans l'affaire entre : Madame [T] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125 et Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf02
13 novembre 2008
13 novembre 2008
En conséquence, l'attestation rédigée le 23 juin 2005 par David C..., par laquelle celui-ci accuse M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c933
1 octobre 2008
1 octobre 2008
EN CAUSE APPELANTE Madame Nadine X... épouse Y... ... 45130 LE BARDON ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d817
28 février 2011
28 février 2011
.- X..., mis à la charge du père, pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant David, né du mariage le 3 novembre 1993, une pension alimentaire mensuelle indexée de 200 € et condamné
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE00875_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
réserve que Me David renonce à percevoir la part contributive de l’État.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144c
14 avril 2014
14 avril 2014
juridictionnelle de RENNES No BAJ : 14/ 1422 N RG : 14/ 02929 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur David
Source officiellePage 25 sur 486