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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02374_20251104
4 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Beuve Dupuy, présidente-rapporteure, M. Ellie, premier conseiller, M. Henriot, conseiller.
DCA_23BX03051_20241126
26 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03077_20260421
21 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Reynaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX02255_20231128
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX00504_20240312
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02843_20241105
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Lassort, représentant
DCA_24BX02850_20250627
27 juin 2025
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 3-2
6708bffd445a086e2bcedad1
9 octobre 2024
RG 24/07446 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNGCP Ordonnance n° 2024/M214 COMPTABLE PUBLIC DE TRESORERIE AMENDES DES BOUCHES DU RHONE Représentant : Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
Instance de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 06/8418 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Sophie POULAIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86995
27 mai 2003
GARAGE SAINT CHRISTOPHE" Appel d'un jugement rendu le 08 Juin 2000 par le Tribunal d'Instance SANNOIS Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP DELCAIRE BOITEAU,, SCP LISSARRAGUE -DUPUIS
6253c8f0bd3db21cbdd86c0f
30 janvier 2004
par le Tribunal de Grande Instance VERSAILLES Nä de chambre : 3ème chambre RG nä : 1998/10370 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c95abd3db21cbdd880b6
9 juin 2006
LE NEUF JUIN DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Michel X... 5 rue des Deux Ponts 78290 CROISSY représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253ca14bd3db21cbdd89fbd
25 octobre 2007
Avril 2005 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No Chambre : 3ème No Section : No RG : 2004F01102 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP GAS SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253ca1fbd3db21cbdd8a1cf
1ere Chambre Section 2
62cfb2b7548bc59fcf4f119e
22 avril 2022
demeurant [Adresse 5] [Localité 11] Madame [C] [S] épouse [E], demeurant [Adresse 6] [Localité 9] Madame [V] [S], demeurant [Adresse 4] [Localité 9] Représentées par Me Philippe DUPUY
ETRANGERS
650bdfaebeee0f8318b97724
26 juillet 2023
du maintien au centre de rétention de [G] X SE DISANT [E] né le 23 Février 1985 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 25/07/2023 à 12 h 02 par courriel, par Me Elfried DUPUY-CHABIN
6253c9debd3db21cbdd89676
9 novembre 2007
-COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.
4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02239_20251104
Dupuy La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Chambre sociale 4-6
662b4417fe25450008314e76
25 avril 2024
CHANEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS avocat au barreau de VERSAILLES vestiaire 625 Vu les articles 21 et suivants, 22-1 de
Chambre commerciale 3-2
6688de96676b73dd81b974d6
3 juillet 2024
directeur général Monsieur [W] [D] Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 12] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS
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