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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01611_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Landete, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03035_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
B, représenté par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 avril 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2021 pris à son encontre par le préfet du Haut-Rhin ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00811_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 mars 2023, Mme A, représentée par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00812_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A, représenté par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 avril 2022 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2021 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG, arrêt prononcé par Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de
Source officielle3e chambre
6036e792cc5a3e84f4e7b1e1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 13/09314 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre C
616263cb10de15342de14870
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b5
19 septembre 2005
19 septembre 2005
publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Septembre 2005 (date indiquée à l'issue des débats) par Madame ROUSSEL, Président, et Madame HERMANT, greffier, auquel la minute a été remise par le
Source officielle8e Chambre C
615e0e38c25a97f0381f538d
6 février 2014
6 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePremier Président
65c1dc3eb1dbba0008e25c68
18 octobre 2023
18 octobre 2023
avons rendu le dix huit octobre deux mille vingt trois l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe, sur appel formé contre une ordonnance du Juge des libertés et de la détention de LA ROCHELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17d
17 septembre 2007
17 septembre 2007
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0c
29 mai 2012
29 mai 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 MAI 2012 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielle13e chambre
5fde0e688ab3a2ad6181ef77
5 juillet 2018
5 juillet 2018
N° Section : N° RG : 2014F00701 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01523_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, première conseillère ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Chambre A
6034f910e1304d26c30bcc69
23 juin 2016
23 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd41
4 mai 2011
4 mai 2011
CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN AM-PS paiement de sommes - réparation de préjudice suite mauvaise exécution grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR
Source officielle12e chambre section 2
6035b35d4813921898c214ce
15 mars 2016
15 mars 2016
Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 12/04510 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993b
12 avril 2007
12 avril 2007
FRANCHI, avoués associés à la Cour assistés de Maître Eric BONDUE de la SCP TOULET-DELBAR-BONDUE-JUVENE, avocats au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL
Source officielleAvis
CADA:20156014
21 janvier 2016
21 janvier 2016
La commission note que les dossiers émanent du centre hospitalier Théophile Roussel qui a pris en 1967 la succession d'une école de préservation chargée d'accueillir des enfants indisciplinés.
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3f93
11 avril 2024
11 avril 2024
SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son directeur général représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à
Source officiellePage 25 sur 3153