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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
695f4e26cdc6046d4795b493
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FREYSSINET AERO GROUP (FAG) S.A.S. FREYSSINET TITANIUM CASTING (FTC) C/ S.A.S. GAMMA-TIAL S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6162cc38fea1086acdbe4201
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Le 4 décembre 2009 il a mis en scène une des filles de [C] [Y] et de [N] [W], dans une parodie de l'émission L'ÉCOLE DES FANS présentée par [F] [A], contrefaisant de la voie d'une petite fille candidate
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d8
16 janvier 2007
16 janvier 2007
soutien de leur recours ils exposent essentiellement que leur père, décédé à la suite d'une longue maladie le 15 février 2004 était en état de faiblesse lors de la cession du fonds de commerce (société FAG
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0b
17 juin 2003
17 juin 2003
Les griefs suivants ont été maintenus dans le rapport du 20 juin 2001: - aux sociétés FAG France, INA Roulements, SKF France et SNR Roulements, la participation à une entente sur les tarifs bruts et
Source officielleCh. Sociale - Section A
68ef2db58a85971c3ac1ffd4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Yann BOUGENAUX de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de Lyon Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielle1re chambre civile
69738817cdc6046d476d7629
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Monsieur [T] [K] né le 14 Juillet 1990 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 4] Monsieur [L] [K] né le 27 Février 1965 à [Localité 9] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Fanny
Source officielleChambre 1-8
63d229a99b3c8605deec1d73
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Chambre 1-8 N° RG 22/00272 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXF Ordonnance n° 2022/M009 Mme [C] [V] Représentée par Me Isabelle BARACHINI FALLET, avocat au barreau de TARASCON, substituée par Me Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc327cf451bb7cd929309
4 janvier 2025
4 janvier 2025
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Dupont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc327cf451bb7cd929313
4 janvier 2025
4 janvier 2025
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Dupont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67f6025a1c1a56b8e1651f75
8 avril 2025
8 avril 2025
TERRE DU SUD, RCS de [Localité 1] sous le n°913 341 491, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Rreprésentée par Me Fanny ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle1re chambre sociale
6719e4f85857dd64cbdaa518
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MJ PARTNERS [Adresse 9] [Localité 6] Toutes représentée sur l'audience par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [O] [R] [Adresse 10]
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a8d521e12c85000874afd0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
droit italien, venant aux droits de la société INTESA SANPAOLO SPA [Adresse 3] AGRIGENTE SICILE - ITALIE Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Fanny
Source officielle3e chambre sociale
68f7137acbf3d85a0c71ec24
20 octobre 2025
20 octobre 2025
DBVK-V-B7J-QXCQ Décision déférée à la Cour : Arr't du 04 JUILLET 2025 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG211960 APPELANTE : S.A.R.L. [7] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f54
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f59
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff8
30 septembre 2021
30 septembre 2021
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 17 JUIN 2021, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANSet Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f2
28 avril 2022
28 avril 2022
Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f6
28 avril 2022
28 avril 2022
Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Sociale
69e3164fcdc6046d47a7c4ff
9 avril 2026
9 avril 2026
Audience publique du 03 Février 2026 tenue par Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69e31653cdc6046d47a7c54c
9 avril 2026
9 avril 2026
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, conseiller, magistrat honoraire juridictionnel Puis le 09 Avril 2026, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officiellePage 25 sur 160