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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
696138cacdc6046d47c42f86
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[H] [R] du 27 mars 2021, soit une tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens du coude gauche, - débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné la société aux dépens.
Source officielle2ème chambre sociale
696138cdcdc6046d47c42fa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[I] [G] du 19 mars 2021, soit une tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens du coude gauche, - débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné la société aux dépens.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fd0188778318399607
9 octobre 2023
9 octobre 2023
, suspicion de déchirure de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.'»
Source officielle1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ad
25 avril 2023
25 avril 2023
Si la thèse d'[O] [G] était la bonne, le côté droit de son véhicule ne serait pas trouvé en face de l'avant gauche et face à l'aile gauche du véhicule conduit par [P] [F].
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22eb815c30a4df70b98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le siège et la nature des lésions sont décrits comme suit : « genou gauche douleurs ».
Source officielleChambre Sociale
65aa21f9a34ad10008581847
16 janvier 2024
16 janvier 2024
reconnaissance de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical établi le 13 juillet 2020 indiquant 'une rupture complète du tendon sub-scapulaire avec (illisible) du tendon long biceps gauche
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qu'il présentait une lombosciatique L4-L5 gauche et une dorsalgie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dff
5 février 2008
5 février 2008
, alors qu'il est gaucher, l'empêchaient de poursuivre cette activité professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Mohamed Xc/Monsieur Hicham Y
6253cd0dbd3db21cbdd92248
8 avril 2015
8 avril 2015
Le 20 juin et 21 juin 2007, il a été constaté médicalement un hématome sous orbitaire gauche, un hématome de la face buccale muqueuse de la lèvre supérieure gauche, un hématome pétéchial pariétal médian
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71eab201587f74be02d4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Les séquelles décrites au titre de cette maladie étaient une sciatique gauche par hernie discale L5-S1 consistant en des lombalgies chroniques et troubles sensitifs du membre inférieur gauche.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Du genou gauche', et que la date de la première constatation médicale est le 09/02/10, le document ayant permis de la fixer étant '[7]'.
Source officielleChambre sociale
6883105d80821d9a1906fd79
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de prélèvement d'un greffon cutané, - une cicatrice de 22 cm de long sur 3 cm de large, de bonne qualité, en avant du flanc gauche à la zone pubienne paramédiane gauche, en lien avec le lambeau de couverture
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa25d3a34ad100085819ed
18 janvier 2024
18 janvier 2024
une fracture de l'apophyse transverse gauche de L2.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01547_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
" au taux de 35 % ; " acouphènes avec incidence sur le sommeil et le psychisme " au taux de 30 % + 5 ; " coxarthrose gauche " au taux de 30 % + 10 ; " séquelles de traumatisme du genou gauche " au taux
Source officielle5e chambre civile
69fad183cdc6046d47bf83b5
5 mai 2026
5 mai 2026
une amputation, un délabrement cutané, tendineux et musculaire des trois premiers métatarsiens du pied gauche, un Mallet finger du 4ème doigt gauche.
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
À l'intersection entre l'[Adresse 11] et la [Adresse 15], le véhicule automobile a bifurqué vers la gauche et la motocyclette l'a percuté sur l'arrière gauche. M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697263dccdc6046d475126e1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Un certificat médical initial établi le 8 septembre 2018, surlendemain du fait accidentel, a fait état d'une entorse grave de la cheville gauche. 3.
Source officielle5e chambre Pole social
69735eb8cdc6046d47693eed
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[N] [J] a pu retenir une date de première constatation médicale de la tendinopathie du supra épineux gauche au 22 novembre 2022.
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28cfa34ad10008581b48
18 janvier 2024
18 janvier 2024
gauche déplacée, fracture comminutive du calcanéum gauche'.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00066_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Vinet, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Roy, représentant le SIAPE Rive Gauche de la Dore.
Source officiellePage 25 sur 621