fils, A, D B et G à lui verser, respectivement, les sommes de 29 911,97 euros, de 14 955,98 euros, de18 516,09 euros et de 7 834,09 euros, en réparation des préjudices qu'elle a subis du fait d'un glissement

ne sont pas fondés ; - une expertise n'est pas nécessaire ; - l'arrêté ne porte pas en tant que tel sur le mur de soutènement, mais sur les mesures à prendre pour faire cesser le risque d'un glissement

Suivant l'article 2.6 du CCTP : " () Les canalisations seront posées à emboîtements classiques pour les antennes et dans les zones où le risque de glissement de terrain est nul, soit électro-soudés entre

1994 il résulte que Jacques X... a d'emblée réfuté toute implication et a toujours persisté dans es dénégations ; que s'il était présent à la table lors de l'opération de double change effectuée par Glise

de danger F-NU au sein de laquelle est classée la parcelle ; - lesdits travaux ne peuvent être légalement autorisés en raison de l'exposition de la parcelle à un aléa fort au titre du risque de glissement

B soutient que le 29 juin 2020, il circulait à scooter pour se rendre à son travail sur la corniche Kennedy à Marseille, et a glissé sur une flaque d'huile qui se trouvait sur la chaussée.

collecte des eaux provenant du drainage de ces installations de stockage et la démonstration, en phase de conception, de la stabilité sur le long terme des excavations pour prévenir tout risque de glissement

Il s'est glissé une erreur matérielle dans ce paragraphe puisque l'appelante a malencontreusement indiqué qu'elle y sollicitait la somme de 53 035,12 euros à titre de dommages-intérêts pour 'licenciement

sur son lieur de travail que celui-ci a déclaré auprès de la [9] (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « La victime était à son poste de travail en voulant s'asseoir sur son siège celui ci a glissé

Pendant qu'elle passait la serpillière au rez-de-chaussée du bâtiment 6, elle aurait glissé, et serait tombée, sur le sol mouillé'.

Le paiement devant s'imputer sur la mensualité la plus ancienne, on peut considérer avoir eu des paiements jusqu'au mois de mai 2002 puisqu'il y a eu un glissement des paiements jusqu'à cette date.

. : 05/00202 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société BAILLET PAIRE RESINES, SA 1111, hameau Chemins des Grands Moulins 69400 GLEIZE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la

Mlle Sofia X... se trouvait au domicile de Mme Salima Y... alors que celle-ci avait entrepris de laver le sol du couloir de son appartement ; que Mlle Sofia X..., qui était en train de courir, a alors glissé

concernant Monsieur Jean-Marc X... employé par cette société depuis le 2 janvier 2002 en qualité de conducteur routier qui s'est plaint de douleurs au mollet et au pied droit ressenties après avoir glissé

Y... a mis en marche une meuleuse portative quand cette dernière a glissé, lui causant une plaie importante à la cuisse droite.

exerçant au service d'urgences de l'hôpital de Saint Julien en Genevois ; Que selon monsieur Daniel X..., Michel a été victime d'un accident, qu'il a expliqué aux gendarmes que l'enfant s'était glissé

Exposant que le 4 mai 2012, elle a glissé sur l'arête cassée de la première marche des escaliers de l'immeuble, elle a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Bastia Michel D...et Sauveur

déclarations de X... dans sa lettre à l'employeur en date du 21 juillet 2014, dans laquelle il précise qu'il habite une maison où il faut monter un escalier extérieur pour accéder à la porte d'entrée, qu'il a glissé

d'une adhésion au contrat d'assurances et ajouté qu'il ne souhaitait pas y adhérer ; que le tribunal a à cet égard exactement observé qu'il importait peu, dès lors, qu'une erreur matérielle ait pu se glisser

Aux termes de l'article D. 331-1 du code de l'aménagement de la Polynésie française : " () aucune construction ne peut être édifiée () sur un terrain menacé d'éboulements, de glissement, d'affaissement