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1 103 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d210

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

Mars 2005, qu'elle a été agressée à l'aide d'un couteau alors qu'elle se rendait à son cours de solfège et a déclaré aux policiers avoir eu très peur, l'ex-prévenu lui ayant placé son couteau sous la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db6f

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Elisabeth GOBBERS VENIEL, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Mars 2011, tenue par Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69c

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

née le 15 Septembre 1963 à BOGUSZOW GORCE POLOGNE demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90124

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Décembre 1972 à QUIMPERLE ... 29300 QUIMPERLE Rep/ assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Plaidant/ Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Maître Isabelle LE GOC

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00571_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Ils font également état d'une incapacité du voile du palais et du fond de la gorge à réaliser une fermeture complète entre la bouche et le nez (insuffisance vélopharyngée), qui le gène dans sa vie quotidienne

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01011_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00729_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 avril 2024, 26 septembre 2024 et 28 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Veniel-Gobbers, demande à la cour : 1°)

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01631_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

projetant la victime au sol, qu'il était ensuite allé chercher à la cuisine un couteau à la lame longue de 25 centimètres avec lequel il avait asséné de nombreux coups à l'abdomen, au thorax et à la gorge

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00684_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

violences répétées et d'injures " de la part de son mari, lequel " l'empêche de sortir et d'avoir des contacts humains " et, le même 23 décembre 2015, " l'aurait menacée en lui posant le couteau sur la gorge

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00160_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Lors du dépôt de plainte, son ex employeur a fait aussi état de plusieurs agressions préalables imputables à l'intéressé, qui a placé un couteau sous la gorge d'un de ses collègues le 3 mai 2023.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX03231_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Fin octobre 2016, environ 400 agents de la collectivité ont réintégré les locaux et, après quelques semaines, plusieurs d'entre eux se sont plaint d'irritations des yeux ou de la gorge et de céphalées,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6438f35aa942a604f5e93860

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[U] s'étant vu uniquement attribuer les opérations de service après-vente et expertise avec les opérateurs tiers (GOP).

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

660cf25c7c1ccb0008628ca1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il m'a alors saisi par la gorge et il m'a plaqué contre le mur. J'ai retiré sa main de ma gorge, je l'ai poussée. Je lui ai dit que je partais sur le champ et que je quittais mon poste.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616355cfbf1fa7f870d29fc6

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

précise dans le rapport de synthèse du 15 novembre 2005:'«Ces défauts expliquent bien le phénomène observé: produit conforme qui avec le vieillissement et introduction de divers polluants au fond des gorges

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

668e2585fcf93851fdd64989

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle explique qu'elle dispose d'un prévisionnel de financement et qu'elle a reçu des versements du Centre national du cinéma et de l'image pour le projet dénommé « Jimmy goes to Tropico » ; qu'elle finalise

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5dd955548e0aba49016

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

LEGEAY MARY EE' Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me LE GOC Copie certifiée conforme délivrée le : à : TJ de RENNES RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda2e04443ea973554c7bf0

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

avril 2013 ( une impréparation de son retour au travail après arrêt maladie; des journées inoccupées, des outils de travail qui ne fonctionnaient plus, une perte de ses responsabilités sur le projet GOE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a1

Appel

21 juillet 2000

21 juillet 2000

avait découvert sa femme, celle-ci avait le pantalon baissé, la jambe gauche sortie; il n'avait pas pris garde à la présence d'un slip; elle portait une chemise en soie qui était ouverte, et un soutien gorge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e50c25a97f0381f54c7

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

L'expert a ensuite recherché la valeur locative par la méthode de rentabilité en retenant le GOP (gross operating profit), ratio comptable correspondant sensiblement à l'excédent brut d'exploitation auquel

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01686_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Aux termes de l'article L. 211-1 du code de l'environnement, dans sa rédaction applicable : " () ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce

Source officielle

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