CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 584 résultats pour « Piolot »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6034902df5889a7d2b96e000

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

pilotes, alors que la société Maxmat était clairement déficitaire de 2006 à 2010, et les trois autres sociétés sans réelle rentabilité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87288

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Dans un rapport du 25 septembre 2003, le capitaine de la navigation maritime A..., mandaté par le propriétaire du navire, estimait que le pilote de l'hélicoptère avait commis une erreur d'appréciation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1643dbb9bd42de09fc3a

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

. : N° RG 24/08429 joint au dossier 24/08364 Monsieur [M] [P] Représentant : Me Hugues ROUMEAU, avocat au barreau de ROANNE APPELANT [1] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02f0fe8d588318c1adf7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

. : N° RG 22/05440 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OOG5 joint au dossier 22/5423 [1] APPELANT Madame [L] [D] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrate chargée d'instruire l'affaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bb1dcdc6046d471a8d17

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Portalis DBVX-V-B7H-PFFN joint au dossier N° RG 23/05891 [2] APPELANT Monsieur [Y] [P] Représentant : Me Philippe METIFIOT-FAVOULET, avocat au barreau d'AIN INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6864c06517fdd29c29651832

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au dossier N° RG 23/06696 [2] APPELANT S.A. [1] (AT CHAID Aziz) Représentant : Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03127_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pialat, avocat de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1644dbb9bd42de09fc4e

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dossier 23/00011 Société [2] Représentant : Me Hélène MOISAND FLORAND de la SELARL MOISAND BOUTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT [3] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677c1dcdc6046d474113ac

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Juridique) en vertu d'un pouvoir général APPELANT S.A.S. [1] AT - [L] [G] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de la chambre de la protection sociale, magistrate chargée d'instruire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d1f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

. : N° RG 24/01779 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQGP joint au dossier 24/1720 Monsieur [X] [Z] APPELANT [1] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Magistrat, magistrat chargé d'instruire l'affaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bb19cdc6046d471a8ca8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

23/08098 CARSAT RHONE-ALPES APPELANT Madame [U] [R] Représentant : Me Milosz paul LIS de la SELARL LIS AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f7d8121050008662c8b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SCP RGM, avocat au barreau de LYON APPELANT [2] Madame [J] [Z] Représentant : Me Marie VENOSINO de la SELARL BESIDE AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65b0bb868d0ccf000877e545

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

01903 Société [2] MP : Mme VAZZOLER Marie-Christine Représentant : Me Laurent SAUTEREL de la SELARL [4], avocat au barreau de LYON APPELANT [1] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f930a0a07465457d152

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3be7ffc2c8318ee0001

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

LYON substitué par Me Lisa LAVARINI, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3be7ffc2c8318ee0005

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

LYON substitué par Me Lisa LAVARINI, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Premier Président

68fdb95844e5e6a4bb224685

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il soutient en outre que la détention et l'ARSE ont considérablement ralenti sa trajectoire de formation en vue de l'obtention de sa qualité de pilote dans l'aviation commerciale.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c21416

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

de ligne (co-pilote) sur Boeing 727 ; il a été affecté sur Boeing 747 sous la même qualification le 17.02.1989, puis promu commandant de bord le 13.07.1994 sur Boeing 737, il a été affecté sur Airbus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90517

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

APPELANTS : Monsieur Patrick X... 97222 CASE PILOTE représenté par Me Joseph-Mathieu SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Viviane X...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6610e5f474ef9f00086f677e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Cependant, l'employeur justifie que le salaire à l'embauche des pilotes instructeurs ne dépendait pas de leur âge.

Source officielle

Page 25 sur 230

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Créations

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

Voir →

Créations

PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

Voir →

Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

Voir →