CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9006f
10 décembre 2012
qualification supérieure à Nathalie X... avant d'être adressé au client.
6253cd3abd3db21cbdd92ac2
16 juin 2015
G : 14/ 05811 Mme Nathalie Emilie X...épouse Y... C/ M. Guy Yann Eric Y...
4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
Au soutien de ses demandes, Mme Nathalie Y... expose pour l'essentiel avoir été victime de harcèlement moral.
6253cd2abd3db21cbdd9273d
22 septembre 2015
Le 1er juillet 2010, Mme Nathalie Y...s'est présentée sur son lieu de travail à l'agence de Laval vers 8 h 30/ 8 h45. Elle en est repartie une heure et demi après (cf attestation de son époux M.
6253cbeabd3db21cbdd8ea01
15 décembre 2011
ARRÊT DU 15/12/2011 *** No MINUTE : No RG : 11/02957 Ordonnance (No 10/04223) rendue le 08 Février 2011 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/CG APPELANTE Madame Nathalie
6253cc99bd3db21cbdd90a2a
3 septembre 2013
Mme Nathalie X... a interjeté appel le 24 janvier 2013 à l'encontre de ce jugement.
6253cc6fbd3db21cbdd901a4
23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Madame Nathalie Catherine X...
6253ccd3bd3db21cbdd9161e
22 mai 2014
A... et Mme Elisabeth C..., épouse A..., Mme Nathalie Y... et M. Régis Z..., Monsieur Mathieu Y..., M.
6253cc18bd3db21cbdd8f1b8
7 février 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 05 Octobre 2009, enregistrée sous le no 09/ 00217 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle
6253cb99bd3db21cbdd8ddb7
9 mai 2011
né le 10 Janvier 1970 à JOIGNY (89300) ... 69008 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉE Madame Nathalie Y... épouse X...
6253cd05bd3db21cbdd920c4
25 février 2015
C/ Nathalie X..., CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL DE BRET AGNE NORMANDIE DEMANDE RELATIVE A UN PRET Le vingt cinq Février deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3d8
7 juin 2011
né le 1er avril 1970 à LYON (69002) ... 69190 SAINT-FONS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON Mademoiselle Nathalie
6253cd64bd3db21cbdd93317
24 mai 2016
Y... ou Nathalie X... selon qu'ils sont produits par l'un ou l'autre. L'existence de relations privilégiées entre le gérant, P.
6253ccdebd3db21cbdd918f4
3 juillet 2014
siège à Tessecourt-49220 CHAMPTEUSSE SUR BACONNE Représentée par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 INTIMÉS Monsieur Yves X... et Madame Nathalie
6253c963bd3db21cbdd882d9
23 mars 2006
jugement contre Mme Nathalie X... et Mme Z...
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
RG N : 15/ 00266 AFFAIRE : Mme Nathalie X... épouse Y...
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00864_20251029
29 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions du GAEC Mairet Nathalie et Jean-Louis présentées en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
6253cd27bd3db21cbdd926cf
9 septembre 2015
C/ SA COFIDIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Nathalie X...
Pôle 5 - Chambre 3
653b5988502b828318c4e516
26 octobre 2023
renouvelé Décision attaquée : n° 16/11862 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 07 Décembre 2018 Appelante : SARL FINANCIERE DE DISTRIBUTION SOFIDS, représentée par Me Philippe RENAUD
Page 25 sur 671