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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
679484d15336e7e668efcd63
24 janvier 2025
Il produit la photographie d'un tablier ou blouse avec le nom de l'hôtel brodé.
Chambre 1-4
5fca5d47962ff13db239d073
12 novembre 2020
lui-même n'ayant pas les qualifications requises ; - avoir terminé la salle de bains, dans laquelle il ne restait plus qu'à poser l'aménagement intérieur que Madame [O] devait fournir, à savoir le tablier
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf44
21 octobre 2008
Grande Instance de DIGNE des lots suivants, décrits au pages 46 à 50 du rapport de l'expert S..., à savoir : Commune de PONTIS (04) lot 1 : ensemble de terrains en nature de landes et bois-taillis
3ème chambre
DCA_23TL02897_20251014
14 octobre 2025
Elle fait valoir que : - la société appelante et la société SNCF réseau engagent à son égard leur responsabilité sans faute du fait des travaux publics de remplacement des tabliers métalliques du pont
Chambre Sociale-Section 1
695f7ae0cdc6046d479ac036
7 janvier 2026
travail, la hiérarchie remettra aux personnes ou mettra à leur disposition du matériel spécifique destiné à leur protection ( notamment chaussures de sécurité, protection auditive, gants, lunettes, tabliers
1ère Chambre sect.Famille
63c256ec0bfda47c90076144
13 janvier 2023
à [Localité 38] et [Adresse 30] à [Localité 24] seront divisées en trois lots égaux et qu'ils seront attribués aux héritiers par le biais d'un tirage au sort, - dire que les parcelles de bois et taillis
Pôle 4 - Chambre 9 - A
627df92b0d41e0057d43e59a
12 mai 2022
représenté par Me Grégory ROULAND de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1002 Madame [C] [M] épouse [X] née le 7 janvier 1982 à SAINT GERMAIN EN LAYE (78) Le Haras du Taillis
2ème CH - Section 2
62833c485a52a8057d99192d
16 mai 2022
Le projet de déclaration de succession datant de 2016 qui est produit mentionne uniquement qu'il s'agit de parcelles en nature de pré et taillis, de surfaces de l'ordre de 53 et 10 ares, estimées alors
5e chambre Pole social
642d14adcb8fa004f57da253
4 avril 2023
Il travaillait sur des fours ferro alliage ou acier...il disposait d'un uniforme ignifugé (gant, tablier)...il a occupé le poste d'aide chargeur, de chargeur, fondeur.
1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932ea
1 avril 2025
l'habillage bois du plafond, côté salon, trois retouches sont visibles à droit de la fenêtre en partie haute, dans la salle d'eau attenante à la chambre 3, présence de tâches sur le sol, a gauche du tablier
679484d25336e7e668efcd69
3ème CHAMBRE FAMILLE
66162bdb99851e0008f1e560
9 avril 2024
ca, en nature de vignes et de terres, puis, le 2 septembre 2005, une maison d'habitation sur une surface de 01 ha 49 a 01 ca, sise commune de [Localité 21] et diverses parcelles de terres, vignes et taillis
Chambre del'Expropriation
5fdd4663668153ae8a8f9579
21 septembre 2018
que la modification du PLU intervenue en décembre 2013 concernait la mise en place d'un dispositif sur l'habitat, modifiait la zone UB en deux secteurs Uba et Ubb, changeait le zonage du secteur du Taillis
8e Chambre C
6035496cd65ac372c5698d76
19 mai 2016
Cadastre 20], [Cadastre 21], [Cadastre 12], [Cadastre 13], [Cadastre 22], lieudit « [Localité 5] », pour une surface totale de 16 hectares, 86 ares et 45 centiares, un domaine agricole en nature de taillis
Pôle 4 - Chambre 7
60370cd24103c7a77ada58e5
18 juin 2015
valeur de 1,8€/M², - celles issues de plusieurs accords homologués le 21 juin 2012 par le tribunal de grande instance de Melun pour la valeur libre de 3€/m² concernant des parcelles en nature de taillis
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02098_20250115
15 janvier 2025
Aux termes de l'article 521 du même code : " Les coupes ordinaires des bois taillis ou de futaies mises en coupes réglées ne deviennent meubles qu'au fur et à mesure que les arbres sont abattus ". 8.
Chambre Sociale
65aa2ea2009f81000890dbfe
18 janvier 2024
qui lui a simplement dit 'qu'est ce que tu veux que j'y fasse'', avant que Mme [L] n'exige de lui qu'il fasse quelque chose au vu de l'état dans lequel elle se trouvait, à savoir accroupie contre la taule
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01128_20240118
travée du bâtiment " et que, selon le constat d'huissier établi le 17 décembre 2014, les travaux réalisés à cette date par la société EGD ont consisté à démolir le mur de façade et à déposer des " taules
Ch. civile et commerciale
634a4fa2acdcd6adff75aae1
13 octobre 2022
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : La société Alma Mater, créée en 1983 est spécialisée dans la sérigraphie sur tee-shirts et tabliers.
4e chambre 2e section
5fd90f09f8dc7da8b6873403
24 juin 2020
copropriétaires établissent l'existence d'une appropriation des parties communes de cette surface par M. et Mme [W], -Constater que la pose du grillage exclue du périmètre de l'intervention de l'entreprise Tarlier
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