Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
5fdd27547e56db902900e49a
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Thierry X... est fondé sur une cause réelle et sérieuse . Déboute M. Thierry X... de ses autres demandes. Et y ajoutant : Condamne M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034a3b0d163948fe4e55b18
27 octobre 2016
27 octobre 2016
1943 à [Localité 1] - LIBAN de nationalité libanaise demeurant à [Adresse 1] LIBAN Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 ayant pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17d
17 septembre 2007
17 septembre 2007
à LILLE (59000) demeurant... 59320 HAUBOURDIN représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître MAZARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f53
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9166b
27 mai 2014
27 mai 2014
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89427
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Thierry Jean Denis X... C / Mme Lyliane Marie Joëlle Z...épouse A...
Source officielleCour d'Appel
Jacques X... Hervé Y... Thierry Yc/LA COMMUNE DE FARGUES SAINT HILAIRE
6253caefbd3db21cbdd8c7ba
1 septembre 2008
1 septembre 2008
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3bc
30 avril 2008
30 avril 2008
C / Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b9
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 28 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la société MVII dont l'unique associée était la
Source officielle2ème Chambre
5fdc9dd2cfa5ad01db3f4e0b
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Thierry A..., gérant de la SCI de la Motte. A compter du 1er janvier 2005, le taux d'intérêt de chaque prêt a été ramené, par avenant, au taux fixe de 3,50%.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91437
14 avril 2014
14 avril 2014
de SAINT BRIEUC No BAJ : 2013/ 03689 N RG : 14/ 00938 Bureau d'aide juridictionnelle de SAINT BRIEUC 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur Thierry
Source officielleChambre sociale
696230c8cdc6046d47d51eeb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
à la Cour du : 04 juin 2025 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO 2025-5859 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 06 Janvier 2026 Nous, Thierry
Source officielleChambre sociale
697c4dd3cdc6046d47373fff
29 janvier 2026
29 janvier 2026
SASU [5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N°
Source officielleChambre 4-6
652a301b7ed1ea831811239f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
COVINI ENTREPRISE Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Thierry FRADET, avocat au barreau de TOULON
Source officielle3ème chambre A
6448c0b55ca6d8d0f8ef68e3
25 avril 2023
25 avril 2023
décision attaquée en date du 06 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 2020J671 Mme [V] [W] exploitante en nom personnel sous l'enseigne BEAUTY COCONUT [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Thierry
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb0f18466b47dcd4d45
28 avril 2025
28 avril 2025
Monsieur [V] [E], Madame [I] [L] [N] épouse [E], représentés par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [B] [H], représenté par Me Thierry
Source officielle1ère Chambre
67947fcb8ab253a8400fb1bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LUTECE Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS INTIME Nous,Thierry MONGE, Conseiller de la mise en état, Assisté(e) de , Greffier, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020f
1 février 2013
1 février 2013
NOTIFICATION de l'arrêt aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 01 FEVRIER 2013 MINUTE No 19/13 Nous, Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90258
8 février 2013
8 février 2013
lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL ARRÊT DU 08 FEVRIER 2013 MINUTE N° 20/13 Nous, Thierry
Source officiellePage 25 sur 572