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776 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d22

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

APPELANTE : Madame [H] [M] épouse [Y] née le 01 Mai 1956 à [Localité 6] (38) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au

Source officielle

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CA

1ère Chambre

668e2572fcf93851fdd64835

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

APPELANT : Monsieur [S] [M] né le 30 Novembre 1961 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] ESPAGNE ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

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CA

1ère Chambre

67874f2ed61a5c2f4aa366ac

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [V] [J], [P] [O] né le 21 Décembre 1977 à [Localité 9] (53) [Adresse 1] [Adresse 7] ayant tous deux pour avocat postulant et plaidant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

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CA

2ème Chambre

67874f2ed61a5c2f4aa366b0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

APPELANTE : Madame [G] [H] née le 31 Mai 1974 à [Localité 5] (60) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab6

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

freinage dans les chantiers du fond établie par le docteur [D] dont fait référence la caisse dans ses écritures mentionne le prélèvement de fibres d'amiante lors de mesures sur un chargeur transporteur Wagner

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CA

2ème Chambre

65b0bfe58d0ccf000877e725

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

APPELANTE : SAS LOCAMLOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS.

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CA

Chambre Sociale

6a0fea5fcdc6046d47880516

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [T] [R] Né le 9 juillet 1963 à [Localité 1] (79) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559240554a9daa861a1c

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

00032 APPELANT Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, la société MODERN'IMM, SIRET n° 351 797 394 00043 [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me François WAGNER

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

697c55b2cdc6046d47388656

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

affecté à l'activité de restauration ferroviaire, dans le cadre du transfert [11]/[33] ; 2) Pour les salariés affectés à l'activité « Places couchées / trains de nuit », les accords collectifs « Wagons-Lits

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CA

Chambre Sociale

5fca709dc468a05c4aab5f4a

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

n'est accompagné d'aucun justificatif; Attendu qu'à la suite de ce courriel, la responsable DRH de l'usine d'Hlohovec a sollicité le 10 août 2016 de l'agence de voyage partenaire, la société Carlson Wagon

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CA

2ème Chambre

67f5ff40e523525b14ffdada

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

APPELANTES : Madame [M] [Z] née le 27 Janvier 1965 à [Localité 47] (17) [Adresse 32] [Localité 44] Ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

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CA

Chambre de la Proximité

68e1fb74364b3ebed3bf04ee

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Société [22] [Adresse 3] [Localité 7] Non comparante, représentée par Me Michèle NATHAN ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thierry DULIERE de la SCP DULIERE

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6968f056cdc6046d476620be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Par courrier du 2 avril 2018, la société du Lys a sollicité a posteriori l'inscription à la prochaine assemblée générale d'une autorisation de remplacer les portes en bois de couleur vert wagon constituant

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Chambre Sociale

64f17f3c92dd7fd9692bbd8b

Appel

31 août 2023

31 août 2023

leur entretien, vérifiant la qualité du produit, assurant le chargement et le déchargement des camions/trains/navires/péniches, assurant le plombage des moyens de transport et l'épalement des cuves et wagons

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Chambre 1-3

662209599ce1420008389547

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

médicale, vers un service hospitalier approprié proche de son lieu de résidence : - par véhicule sanitaire léger, - par ambulance, - par train (place assise en 1ère classe, couchette 1ère classe ou wagon-lit

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CA

2ème Chambre

668e2575fcf93851fdd64867

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Localité 8] Représentée par Me Mikaëlle LE GRAND de la SELARL CABINET GOURVES, D'ABOVILLE ET ASSOCIES, postulant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Michèle NATHAN-ROUCHE de la SELARL WARN

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CA

Rétentions

6811b378893ab038bd466037

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

J'ai l'impression que tous les étrangers ils les mettent dans un wagon et ils les envoient au centre de rétention administrative. ' Le conseiller indique que l'affaire est mise en délibéré et que la

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd766ecdc6046d47033798

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

G FINANCE OCCITANIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 Ayant pour avocat plaidant Me Laurent FRAISSE, avocat

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032298caa543c607d0fad71

Appel

4 avril 2018

4 avril 2018

Il en est de même de wagons.

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

61637738f6919f4eda2c38b9

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

A la suite de l'examen des trajets effectués et facturés par la société Carlson wagons lits, la société St Paul International Insurance a découvert que les billets de première classe qui avaient été octroyés

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