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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
690d8ebfbb81cebe2e82acb6
6 novembre 2025
marqué par une agressivité latente qui s'est dernièrement exprimée par une crise clastique, que malgré l'hospitalisation sensée l'avoir sevré de ses addictions, il cherche toujours à se procurer des drogues
5ème Chambre
650bde51beee0f8318b970ba
6 septembre 2023
Elle rappelle les conclusions de l'expert selon lesquelles une anesthésie générale aurait été nécessaire pour draguer la cicatrice infectée dès le premier abcès.
Pôle 6 - Chambre 5
615e0d53c25a97f0381f4cd1
19 juin 2014
Elle se permet de porter des jugements de valeur en le dénigrant : il est paranoïaque, c'est un gros con, il drague tout ce qui bouge et espère que sa femme va divorcer ce qui sera bien fait pour sa sale
Chambre sociale
64a7afd63bcaf505db69654b
6 juillet 2023
[S] soutient avoir été insulté par sa supérieure hiérarchique Mme [C] le 7 avril 2021 ("gay" et "drogué"), que plusieurs anciens salariés confirment et dénoncent des conditions de travail sous pression
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61637737f6919f4eda2c38b5
14 décembre 2010
L'article 1er de cette convention vise les activités suivantes : 'a) Fabrication de : - produits de droguerie pharmaceutique, à l'exclusion des produits chimiques et biochimiques de base ; - produits
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141d
8 avril 2014
X... arrivait sur son poste sous l'emprise de l'alcool et de la drogue ", ni celle de Mme Y... (pièce 1 appelante) selon laquelle elle a reçu au début du mois de juillet, en présence de M.
Rétention Administrative
69cf6720cdc6046d47f46482
1 avril 2026
] [I] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : 'je veux sortir de la France, j'en peux plus d'ici, je suis le plus jeune, j'ai eu des problèmes ici avec les gens qui vendent la drogue
697c4ec4cdc6046d473791d2
29 janvier 2026
La lettre de licenciement du 16 mai 2022, qui fixe les limites du litige (pièce n°8), mentionne une absence de « mise à jour des prix » dans le rayon « ELDPH » (Epicerie, Liquides, Droguerie, Hygiène et
C.E.S.E.D.A.
693aab4f3e607b3c2117af9b
10 octobre 2025
, il a fait l'objet du 14 au 25 juillet 2025 d'une hospitalisation sous contrainte à la demande de l'autorité municipale pour troubles du comportement sur la voie publique liés à la consommation de drogues
ETRANGERS
63bfb2c15e2fbe7c9004363a
11 janvier 2023
[N] [H] a déclaré qu'il n'avait pas de suivi médical en cours, qu'il avait des problèmes de drogues et qu'il avait eu beaucoup de problèmes lorsqu'il était jeune et qu'il consommait de l'" ERICA " médicament
Chambre Etrangers/HSC
64df09d287e994d969651892
17 août 2023
[P] [X] peut être amené à consommer de façon régulière des drogues illicites pendant ses séjours à l'hôpital psychiatrique d'origine et que ceux-ci altèrent son état psychique d'avantage.
Rétention_recoursJLD
642bbfd5d49e0104f58f012c
3 avril 2023
France, il veut donc régulariser sa situation en France, - l'OQTF de 2021 n'a pas été respectée car il n'en pas eu connaissance, - il a perdu son passeport, - il dit ne pas être un trafiquant de drogue
Chambre 1-11 HO
69b16d8fcdc6046d474845bb
30 juillet 2025
J'ai pas de casier, je ne suis pas violente, je ne suis pas droguée. Je bois le café tous les jours avec mon ex-mari. Il a pas compris. La police municipale a débarqué chez moi.
6879d6012db7cac9e5eb4a15
17 juillet 2025
Antérieurement, le compte-rendu d'hospitalisation du 5 octobre 2021 mentionne uniquement, au titre des antécédents : 'éthylisme chronique avec intoxication par drogue', l'intéressé ayant par ailleurs fait
Pôle 5 - Chambre 5
67134bfe208351cec65866d1
17 octobre 2024
TRANSPORTS LOIR LAURENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Dragui sous le numéro 442 769 428 [Adresse 5] [Adresse 5]
671c865ba2a1858e05800b25
23 octobre 2024
Je ne suis pas drogué, cela est une honte pour ma famille. Je fume un peu la cigarette. J'ai un travail dans la vente des pièces de voiture. Je suis salarié et on a besoin de moi.
671c865ca2a1858e05800b31
22 octobre 2024
autorités consulaires sénégalaises ont été saisies 18 octobre pour un LPC ; Monsieur [J] [F] déclare 'je suis venu en France avec des documents italiens pour travailler, je n'ai jamais voler, vendu de drogue
Chambre de la famille
6a192043cdc6046d4752aba2
28 mai 2026
que son petit-fils [Y] [V] est agressif avec elle et qu'elle a peur pour la suite car elle a refusé de louer la maison de ce dernier, qu'il est porteur d'un bracelet électronique et est alcoolique et drogué
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01899_20220331
31 mars 2022
A correspond, par les marqueurs des anticorps HB, à celui d'usagers des drogues ingérées par voie intraveineuses de la nature de celles consommées par celui-ci, et qui se trouve statistiquement à fréquence
6253c8c5bd3db21cbdd863a7
11 septembre 2002
C... a reconnu en première comparution qu'il transportait en connaissance de cause de la drogue comme demandé par un compatriote et qu'il devait recevoir en contrepartie du transport des produits à Montpellier
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