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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865e0
6 novembre 2002
6 novembre 2002
du silencieux d'échappement et l'impossibilité de contrôler la teneur des gaz d'échappement ; Qu'en revanche ont été considérés comme défauts non soumis à contre-visite le mauvais état de l'essuie-glace
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01112_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
limitant à trois le nombre de vendeurs autorisés à pratiquer leurs activités de vente ambulante sur les plages et, d'autre part, en n'autorisant que la vente de beignets et de chouchous, à l'exclusion des glaces
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4647396eb608bc063a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
social, venant aux doits de la Sté FINANCIERE CONSEIL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 25053 et Me Philippe GLASER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bf
19 avril 2023
19 avril 2023
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c7c9a9834ffd825fad7
2 avril 2025
2 avril 2025
comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir ». 32 : « Bières; eaux minérales et gazeuses et autres
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603309c9aafc937c13f7edef
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Pour la rubrique « Ventilation, Climatisation, refroidissement », il précisait que la salle mise à disposition serait équipée, pour le refroidissement des émetteurs, de vannes d'arrivée d'eau glacée.
Source officielle12e chambre
602f0f15b60963759120430f
18 février 2021
18 février 2021
notamment : installation de groupes électrogènes de secours, augmentation de la puissance électrique, installation d'onduleurs, augmentation de puissance d'air froid, création d'un deuxième circuit d'eau glacée
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d2955548e0aba48fb4
1 avril 2025
1 avril 2025
[P] [M] était propriétaire d'un véhicule Mercedes GLC immatriculé [Immatriculation 9], véhicule qu'il a vendu à Mme [N] [U] moyennant paiement du prix de 44 000 euros le 5 février 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fc7
7 septembre 2021
7 septembre 2021
Il en est de même du voyant du niveau lave-glace qui, a priori, ne révèle que l'insuffisance de liquide.
Source officielleChambre 3 A
62736984a58162057dac660a
2 mai 2022
2 mai 2022
plafonds de l'appartement, sur un devis établi le 24 septembre 2019 par la société Verre Solutions, chiffrant à 347,15 € le remplacement d'une vitre sur la porte d'entrée en bois à la suite d'un bris de glace
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66975e9f92a5b3e8ade13f1a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
parties lors des débats de l'audience publique du 13 Juin 2024 : Exposé des faits et de la procédure Mme [L] [O], nom d'usage [G], a pour activité la boulangerie, pâtisserie, cuisine, traiteur glaces
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163514ba2ead9ed860b6ede
18 mai 2011
18 mai 2011
dire qu'elle n'est titulaire d'aucune créance à son égard, - ordonner la restitution de ses effets personnels, et ce au besoin sous astreinte, à savoir : * buffet Henri II * comtoise * armoire à glace
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Mohamed, le 21 Mai 2007c/Madame Z
6253cafbbd3db21cbdd8c953
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Noémie épouse A... avait la main droite enflée, une poche de glace apposée dessus et que le certificat médical établi le jour même a mentionné une impotence fonctionnelle avec douleur de la main droite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03065_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
n'ayant en outre pas tenu compte des unités de vente de la société, et à tout le moins égale à 28,8 cl par personne, les galettes ne sont pas systématiquement vendues avec du cidre et les crêpes et glaces
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04924_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
La SARL Ice Thé, qui exploite depuis le mois d’avril 2011 un fonds de commerce de vente de glaces situé 57, cours Mirabeau à Aix-en-Provence, a fait l’objet le 21 novembre 2011 d’une décision explicite
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04509_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
dispositions du II de l’article R. 123-208-5 du même code, cette carte autorisait l’ensemble des préposés de la société Sosogood à exercer une activité ambulante de vente de chouchou, beignets, sandwichs, glaces
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01044_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Si Mme A a arrêté l'équitation et le patin à glace, il résulte du rapport d'expertise que ces activités sont contre-indiquées pour les personnes ayant, comme elle, subi plusieurs interventions chirurgicales
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Françoise DUCAMIN, EXPOSE DU LITIGE Le 9 mai 2023, saisi par la société Belcotech, le tribunal de commerce de Versailles a placé cette dernière en redressement judiciaire, désigné la société GLAJ
Source officielleChambre 4 A
6864c1f731953a33f9365dfd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST Prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 380 94 7 8 61 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603625ec93b55c891f0667d2
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Estimant que le signe « DANIO » portait atteinte aux droits antérieurs qu'elle détient sur les marques «glacier dagniaux depuis 1923» et «depuis 1923 dagniaux artisan glacier», la SAS DAGNIAUX a sollicité
Source officiellePage 25 sur 78
CRESAN GLACES
02/09/2026
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LES GLACES DE L'IZARD
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UNIVERS GLACE
31/08/2026
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PIN DE GLACE
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/08/2026
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