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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6034a14b9664008d9b5f1208
2 novembre 2016
2 novembre 2016
[T] à laisser à disposition les menuiseries qui en sont l'objet, les frais de dépose étant à la charge de la société Leroy Merlin, - condamne la société Leroy Merlin à procéder à l'enlèvement des menuiseries
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616246d1af0a1de0eb1b6613
4 février 2014
4 février 2014
Monsieur [W] entreposait des tubes métalliques sur une plate forme située en surélévation en utilisant une échelle vétuste ; Considérant qu'alors que l'activité déclarée visait, pour le métier de menuisier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc737876e75543d1c5ae
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jacques-Eric Martinot, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉES Société Menuiseries
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc737876e75543d1c5b0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jacques-Eric Martinot, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉES Société Menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827a
10 mars 2006
10 mars 2006
La livraison de l'appartement est intervenue le 4 mai 1998, mais Madame Y... a refusé de régler le solde du prix de vente, en alléguant notamment un défaut de conformité des menuiseries qui ouvraient "
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d76
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Yves A... qui a déposé le 11 mai 2011 un rapport dans lequel il constatait : - la non conformité de la pose des menuiseries extérieures en PVC nécessitant des travaux de reprise évalués à 33 450 ¿ TTC
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849046
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[X] [U], a consenti à la SARL Menuiserie Traditionnelle Artisanale (RCS Rodez 385 391 669), représentée par son gérant M.
Source officielle1ère Chambre
61631f548007cf6451ddcd99
31 janvier 2012
31 janvier 2012
restante dès qu'elle aura libre accès aux chantiers, étant rappelé que cette menuiserie se trouvait sur place lors de la réception des travaux et qu'il faudra donc qu'elle soit présentée par la société
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01712_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Il en est de même pour les menuiseries en PVC situées en fond de loggia qui ne sont pas visibles depuis la voie publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01715_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Il en est de même pour les menuiseries en PVC situées en fond de loggia qui ne sont pas visibles depuis la voie publique.
Source officielle3ème chambre
64379e759477fe04f5cc6854
12 avril 2023
12 avril 2023
Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00810_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
extérieures aluminium, vitrerie, serrurerie », à la société Menuiserie Vitu le lot n°9 « menuiseries bois intérieures, agencement », à la société Del Toso le lot n°11 « carrelages, revêtements céramiques
Source officielle4ème Chambre
65b36c828c0355000835f6f6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MENUISERIE CLAUDE MENEZ [Adresse 3] [Localité 9] Assignée à l'étude d'huissier S.A.R.L. MENUISERIE LAROCHE [Adresse 23] [Localité 8] Assignée à personne habilitée S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588945
24 avril 2024
24 avril 2024
Elle en déduit que la prestation contractuelle ne pouvait pas être conservée en l'état et que l'objectif de performance requis pour les menuiseries extérieures imposait la mise en place de menuiseries
Source officielleChambre 2 A
6300794a521ab1c563ce0975
19 août 2022
19 août 2022
de bâtiment (menuiserie bois, métallique, intérieure, extérieure y compris les murs rideaux)' puisqu'elle n'exerce aucune activité de 'menuiserie de bâtiment'.
Source officielleChambre 4-2
65a236da7ca18b0008e57f5e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il a ensuite été embauché directement pour exercer l'emploi de 'menuisier-monteur-poseur' au sein de l'agence de [Localité 4] de la société SD Service avec laquelle il avait signé le 12 avril 2013 un contrat
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042621
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ALUMINIUM BOIS PVC MENUISERIE DUNOISE, SOCIETE SMABTP, S.A.R.L. ATELIER D'ARCHITECTURE PM, COMPAGNIE D'ASSURANCE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.S. LES ARTISANS DU BATIMENT, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877ce
3 mai 2005
3 mai 2005
La livraison ayant été effectuée et la Société TRANSPORTS VILLARD n'ayant pu obtenir le règlement de sa facture de transport par la Menuiserie du PELEM placée en liquidation judiciaire le 3 juillet 2002
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8429b68debe44f7e963
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle ajoute que l'expert a par la suite explicitement souligné dans son rapport que le bien litigieux n'était pas livrable, notamment en raison de fuites en pied de menuiseries de façade, constatées le
Source officielleChambre 1 A
69e1d41bcdc6046d4789fa7a
15 avril 2026
15 avril 2026
au taux légal à compter du 23 novembre 2022, au titre des arriérés locatifs, ' 8.921,50 euros, augmentée des intérêts au taux légal à compter du jugement, au titre des frais de remplacement des menuiseries
Source officiellePage 25 sur 258