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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00967_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

chirurgicale, une gêne temporaire de classe III du 9 février au 6 mars 2017 avec une immobilisation " coude au corps ", une gêne totale du 7 au 9 mars 2017 durant la deuxième intervention chirurgicale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

633fc2d3e633183e2ee178d0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[T] ont déclaré que l'intervention au domicile des patients durait 45 minutes.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02582_20251117

Admin. Appel

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Après avoir consulté son médecin traitant, le 15 juillet 2016, il s’est rendu aux urgences du centre hospitalier Sarthe et Loir qui, après un examen radiologique interprété comme laissant suspecter un

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68f9b6c80a84a5e5f0016880

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le 3 janvier 2011, le docteur [R] [H] a procédé à une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur du genou droit. Au mois d'août 2011, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c4

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

chirurgicales subies en 1971, 1974 et 1978 ainsi que la fibroscopie post-opératoire en 1978.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X

6253c9c4bd3db21cbdd892ec

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03e

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779b

Appel

26 septembre 2005

26 septembre 2005

Elles tiennent compte des séjours prolongés en service de réanimation et en centre de rééducation fonctionnelle, des intervention chirurgicales.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7aacece1704f574799d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La survenance de l'accident aux temps et lieu du travail a pour effet de le présumer imputable au travail, sauf preuve contraire d'une cause totalement étrangère au travail.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44d21712fc000885e7bf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L'intervention chirurgicale est effectuée le 18 avril 2016 par le Dr [C] à la clinique de [7] et a été suivie deux jours plus tard d'une endophtalmie infectieuse dont le germe a été retrouvé : staphylocoque

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Elle y a subi dès son arrivée une intervention chirurgicale par laparotomie, suivie de deux reprises chirurgicales les 3 et 6 septembre 2016, au cours desquelles il a été procédé à plusieurs résections

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1156a1876057df5d33e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

chirurgicale.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e374ef9f00086f64ce

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

L'AUXILLIAIRE propose la somme de 5 000 € en précisant qu'à la suite d'une seule intervention chirurgicale, M. [J] [V] a bénéficié d'une convalescence rapide et dans de bonnes conditions.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62e3791df18708e2e904b06e

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Après toute ouverture de trappe dans le passage dédié à la clientèle, la grille devra être fermée immédiatement après le passage où une personne assurera la surveillance jusqu'à la fermeture en fin de

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdf1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603264120efdeb98f050f5aa

Appel

13 février 2018

13 février 2018

Les experts judiciaires établissent leur rapport le 3 février 2012, retenant que Monsieur [W] [Z] a contracté lors de l'intervention chirurgicale pratiquée le 9 avril 2007 à la Clinique [Établissement

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdd5e98023d72072b0ee78c

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Ce traumatisme complexe et grave de la main a justifié son hospitalisation au CHU de Béziers, puis son transfert au CHU de Montpellier, pour une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse de libération

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

67ef6e2547c7caf29d4c4fc3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[L] depuis l'apparition de l'infection nosocomiale contractée à l'occasion de l'intervention chirurgicale du 8 avril 2016 jusqu'à sa guérison ; Et donc : - condamner in solidum les sociétés Axa et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd88510

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

du 1er février 2002 contre-indiquait tout déplacement et nécessitait un repos à domicile ; Attendu qu'en raison de la gravité de l'opération chirurgicale subie, quelques jours avant le départ projeté

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

635236a18c924eadffcc4758

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

À cet égard, la cour relève à l'inverse que le compte-rendu opératoire du 25 avril 2015 mentionne que l'intervention chirurgicale de M.

Source officielle

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