CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT00967_20250627
27 juin 2025
chirurgicale, une gêne temporaire de classe III du 9 février au 6 mars 2017 avec une immobilisation " coude au corps ", une gêne totale du 7 au 9 mars 2017 durant la deuxième intervention chirurgicale
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d3e633183e2ee178d0
6 octobre 2022
[T] ont déclaré que l'intervention au domicile des patients durait 45 minutes.
DCA_24NT02582_20251117
17 novembre 2025
Après avoir consulté son médecin traitant, le 15 juillet 2016, il s’est rendu aux urgences du centre hospitalier Sarthe et Loir qui, après un examen radiologique interprété comme laissant suspecter un
1ere Chambre Section 1
68f9b6c80a84a5e5f0016880
22 octobre 2025
Le 3 janvier 2011, le docteur [R] [H] a procédé à une intervention chirurgicale consistant en une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur du genou droit. Au mois d'août 2011, M.
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c4
15 octobre 2008
chirurgicales subies en 1971, 1974 et 1978 ainsi que la fibroscopie post-opératoire en 1978.
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X
6253c9c4bd3db21cbdd892ec
29 novembre 2007
chirurgicale.
6253ca16bd3db21cbdd8a03e
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
Elles tiennent compte des séjours prolongés en service de réanimation et en centre de rééducation fonctionnelle, des intervention chirurgicales.
Chambre Sociale
642fb7aacece1704f574799d
6 avril 2023
La survenance de l'accident aux temps et lieu du travail a pour effet de le présumer imputable au travail, sauf preuve contraire d'une cause totalement étrangère au travail.
Chambre A - Civile
65bb44d21712fc000885e7bf
16 janvier 2024
L'intervention chirurgicale est effectuée le 18 avril 2016 par le Dr [C] à la clinique de [7] et a été suivie deux jours plus tard d'une endophtalmie infectieuse dont le germe a été retrouvé : staphylocoque
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
Elle y a subi dès son arrivée une intervention chirurgicale par laparotomie, suivie de deux reprises chirurgicales les 3 et 6 septembre 2016, au cours desquelles il a été procédé à plusieurs résections
3e chambre sociale
6285e1156a1876057df5d33e
18 mai 2022
Ch.secu-fiva-cdas
6610e5e374ef9f00086f64ce
5 avril 2024
L'AUXILLIAIRE propose la somme de 5 000 € en précisant qu'à la suite d'une seule intervention chirurgicale, M. [J] [V] a bénéficié d'une convalescence rapide et dans de bonnes conditions.
Chambre sociale
62e3791df18708e2e904b06e
28 juillet 2022
Après toute ouverture de trappe dans le passage dédié à la clientèle, la grille devra être fermée immédiatement après le passage où une personne assurera la surveillance jusqu'à la fermeture en fin de
Chambre civile
68e89651f14914fb075ebdf1
7 octobre 2025
Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins
1ère Chambre C
603264120efdeb98f050f5aa
13 février 2018
Les experts judiciaires établissent leur rapport le 3 février 2012, retenant que Monsieur [W] [Z] a contracté lors de l'intervention chirurgicale pratiquée le 9 avril 2007 à la Clinique [Établissement
4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
Ce traumatisme complexe et grave de la main a justifié son hospitalisation au CHU de Béziers, puis son transfert au CHU de Montpellier, pour une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse de libération
TROISIEME CHAMBRE
67ef6e2547c7caf29d4c4fc3
3 avril 2025
[L] depuis l'apparition de l'infection nosocomiale contractée à l'occasion de l'intervention chirurgicale du 8 avril 2016 jusqu'à sa guérison ; Et donc : - condamner in solidum les sociétés Axa et
6253c96fbd3db21cbdd88510
2 mars 2006
du 1er février 2002 contre-indiquait tout déplacement et nécessitait un repos à domicile ; Attendu qu'en raison de la gravité de l'opération chirurgicale subie, quelques jours avant le départ projeté
635236a18c924eadffcc4758
20 octobre 2022
À cet égard, la cour relève à l'inverse que le compte-rendu opératoire du 25 avril 2015 mentionne que l'intervention chirurgicale de M.
Page 25 sur 65