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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083f
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 3 JUILLET 2013 (no 217, 4 pages) Numéro d'inscription
Source officielle2ème Chambre
65a0e7ce5bbe450008b2cc86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[V] et la SAS L'Artos ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b3
2 avril 2013
2 avril 2013
Par conclusions déposées le 1er octobre 2012, Monsieur Y...demande de : Fixer la résidence habituelle d'Arthur au domicile du père, Accorder à Madame X... un droit d'accueil amiable sur Arthur à charge
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf6
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Ayant pour avocat Me Arthur DA COSTA, membre de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS PARTIE INTERVENANTE : - Timbre fiscal dématérialisé No:1265246207447180
Source officielleChambre 3-1
66fe354391b69e88a370fb71
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 28 février 2023, Monsieur [Y] [U], chef d'équipe salarié au sein de la société Artis Group, a démissionné de la société Artis Group. Il a rejoint la société Cryo Air Tech par la suite.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603267949966ae9c4e47b4f5
8 février 2018
8 février 2018
[O] [L] et la société Artas ; * le 18 septembre 2002, les sociétés Artas et Assur voyage ont signé un accord de coopération fixant les modalités de la vente et de la gestion par Assur voyage, des produits
Source officielleContestations Honoraires
670e05f810ea465c0ffcf8f6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
La société Artles V a saisi le conseil des prud'hommes de Bobigny.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5d
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Par ses dernières écritures d'appel (no 2) déposées le 28 avril 2011, auxquelles la Cour renvoie pour un plus ample exposé des prétentions et moyens, Mme X..., qui, sauf en ce qui concerne l'autorisation
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888de
21 septembre 2006
21 septembre 2006
/E.W. 5ème chambre B ARRET No CONTRADICTOIRE DU 21 SEPTEMBRE 2006 R.G. No 05/03428 AFFAIRE : Michel X... C/ SCP Y... - DAUDE - Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f764
22 mai 2012
22 mai 2012
Jugement Conseil de prud'hommes d'ANGERS, du 05 Novembre 2010, enregistrée sous le no 08/ 00492 APPELANTE : l'Association JACQUES BOURNAZEL venant aux droits de l'association LES NOISETIERS L'ORÉE
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8596a
22 octobre 2001
22 octobre 2001
B... volonté affichée de Madame Hélène X... est de faire triompher la vérité biologique et d'entretenir un lien affectif avec Arthur.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [Y] [L] a par acte du 10 février 2020 interjeté appel de ce jugement, intimant les sociétés SDT PAGES II et ARGUS TAXIS devant la Cour.
Source officielleChambre 1-9
651fa4e9c601f0831899149e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration reçue le 28 octobre 2022 au greffe de la cour, la société Artfx formait appel du jugement précité.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a81
24 septembre 2020
24 septembre 2020
No: -/- Madame L...
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
société AXA, Arthur M... à payer à Henri ou H...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be2
19 mai 2017
19 mai 2017
général : 16/ 02707 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 17227 APPELANTS Madame Elisabeth X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627e9f38d18b7ebf63d201
14 juin 2013
14 juin 2013
Arte Nova, Vu les dernières conclusions de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47c
9 novembre 2007
9 novembre 2007
. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 No-Pages APPELANTE : Madame Stéphanie X... ... ... 36130 DEOLS Représentée par Me BENAIM
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e87
13 janvier 2015
13 janvier 2015
6ème Chambre B ARRÊT No 27 R. G : 13/ 06561 Mme Josette X...épouse Y... C/ M. Alain Jean Y...
Source officielle1re chambre de la famille
6868b50e9508abe85120459a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
tondeuse à barbe avec son chargeur, ses deux disques durs externes de 1 T chacun, ses clefs USB, ses deux ordinateurs portables Asus et Lenovo 320, ses disques durs, son serveur DELL, son mini-ordinateur No
Source officiellePage 26 sur 3010