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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
6528dfceaaebb88318fda877
6 octobre 2023
6 octobre 2023
trottinette vendue est une 'Trotlux Black Road TX2 double moteur' noire, de dimension 142 x 31x 107 cm, de poids de 28 kg (hors batterie), livrée notamment avec un chargeur de batterie d'origine française 5 Ah
Source officielle1ère Chambre
603273535bfb4aa797f04a40
30 janvier 2018
30 janvier 2018
partage, - désigné un notaire pour y procéder, - fixé la valeur des biens immeubles : 110000 Euros pour la maison sise à [Adresse 3] et 63000 Euros pour le terrain à bâtir sis au même lieu cadastré AH
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02929_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
tribunal l'a condamné, d'une part, à payer une amende de 2 000 euros et, d'autre part, à libérer la dépendance du domaine public fluvial occupée sans droit ni titre au droit de la parcelle cadastrée n° AH
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8903c
23 janvier 2007
23 janvier 2007
l'assiette du passage en cause conformément au titre constitutif de la servitude énoncé dans l'acte en du 13 Janvier l970, de condamner solidairement les Consorts B... à réaliser sur leur parcelle cadastrée AH
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8932e
28 juin 2007
28 juin 2007
Michel X... produira ses effets, -dit que l'inscription d'hypothèque provisoire régularisée le 7 novembre 2005 au 3ème bureau des hypothèques de Versailles sur le bien immobilier sis ..., cadastré section AH
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02919_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Par suite, en classant la pinède correspondant à la parcelle AH n° 100 en zone AU, la commune de Mimizan a fait une inexacte application des dispositions de l'article L. 121-23 du code de l'urbanisme.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03121_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Le préfet du Val-d’Oise a, par un arrêté du 17 juin 2019, déclaré cessibles au profit de l’Agence des espaces verts de la région Île-de-France, les parcelles cadastrées section AH n° 61, n° 62 et n° 63
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_25VE00614_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
administrative, d'ordonner une expertise afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement de la caserne Sully parcelle cadastrale AH
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01292_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
l'ensemble immobilier acquis sans droit à déduction de la TVA par la société GPM Immobilier le 28 janvier 2011 sur le territoire de la commune de Châtelaillon-Plage était constitué, sur la parcelle cadastrée AH
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01424_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
T AD, Mme AK AM, M. et Mme T O U, M. et Mme X R, M. et Mme AB N, AR M, M. et Mme AV A AJ, M. et Mme AH, M. et Mme Q Y, M. et Mme AG Z, M. AL S, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA00874_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
AH BK, Mme C AK, M. AO E, M. BD Z, M. AM L, M. G N, M. R O, M. BB BI, M. K AB, Mme AW AD, M. AI BE, et M. S BL, qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03139_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la déclaration préalable de la société Solaris a pour objet une division parcellaire des parcelles cadastrées section AH 871 et AH 873, en vue de détacher un lot à
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00707_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AQ L, Mme BD AH, M. P V, Mme A W, M. M AX et M.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE04285_20220427
27 avril 2022
27 avril 2022
Septeuil a délivré un permis de construire à la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Towercast en vue de la construction d'un relais de radiodiffusion TNT et FM sur la parcelle cadastrée AH
Source officielle3ème chambre A
68676898dd25744ff781d4cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
août 2018, à hauteur de 11 848,24 euros, au titre des factures n°FA17-2322, n°FA18-2429, n°FA18-2621 et n°FA182622, outre intérêts de retard au taux légal majoré de 5 points, au titre des factures n° FA
Source officielleChambre sociale
616307f15a67331bacec3be4
2 février 2012
2 février 2012
] [Adresse 11] [Localité 66] Monsieur [DV] [VI] [Adresse 188] [Adresse 131] [Adresse 18] [Localité 66] Monsieur [GV] [XP] [Adresse 167] [Adresse 20] [Localité 73] Madame [JK] [FA
Source officielleExpropriation
62833c315a52a8057d991872
16 mai 2022
16 mai 2022
[K], cadastrées Section AH n° [Cadastre 10], [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 5] et [Cadastre 6] à [Localité 9], d'une superficie de 10 208 m². Mme [C] [Z] ép.
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Les époux [B] [Y] et [X] [D] sont propriétaires des parcelles cadastrées section AH nos [Cadastre 4] et [Cadastre 5], contiguës à celle propriété de [L] [S].
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f6e9b807dfe813d296a8
26 juin 2012
26 juin 2012
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [I] [O] a été engagé par la société UNIJET par contrat de travail à durée indéterminée prenant effet le 20 avril 1999 en qualité de 'Copilote FA 10 et Commandant de bord
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c10566bf9fd47c90a136ab
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[GG] [AH] M. [GC] [US] Mme [EA] [PH] M. [KU] [PF] M. [SB] [DX] M. [UT] [DT] M. [ZA] [EE] M. [ZH] [I] Mme [PG] [PA] M. [PB] [UL] M.
Source officiellePage 26 sur 119
AH-FA, Alexandre, Florian
22/05/2026
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS AH-FAT-SUBIRA
07/05/2025
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Ah-Dat, Fabrice Guy
05/02/2025
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AH SHOP, FATNASSI, Amal, Dorsaf
02/05/2024
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COUMAU BOURSIER AH-FANE ET ASSOCIES
21/03/2024
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