Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Vincent NICOLAS, conseiller, pour le président empêché, et par Audrey

Ces attestations ne sont donc pas suffisantes pour remettre en cause les éléments fournis par les consorts [V].

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Poitiers sous le n°483 339 156, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 20] Représentée par Me Audrey

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO en présence de Mme [V] [J], stagiaire PPI ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, initialement

[H] [P] critique ensuite le jugement déféré au motif qu'en imposant à la SCI A'Dhoc et à l'Eurl Chantier Naval [U] de fournir de l'électricité à M.

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 23/00312) [F] [W] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Audrey

PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Madame Audrey

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Greffier : Madame Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Audrey VALERO, Greffier.

EXPRO, JCP de NIMES en date du 05 Juillet 2021, N°18/01728 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de PRIVAS en date du 02 Septembre 2021, N°20/00981 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière

toque : C1160 à DÉFENDERESSE Madame [M] [T] [R], exerçant sous l'enseigne HAIR STYLE Centre Commercial [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Lucas BAUDELET substituant Me Audrey

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de PRIVAS en date du 16 Mars 2023, N°22/01884 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière

[M] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas PEYRÉ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIME Monsieur [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey

23 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 12 septembre 2023, N°22/00865 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre Fournier